CONSTRUCTION D"UNE RESIDENCE SOCIALE DE 150 LOGEMENTS SIS 12 RUE DE LA NOUVELLE FCE ET RUE JEAN MERMOZ. (Франция - Тендер #65404115)

78 - LES MUREAUX Mise en ligne : 13/07/2025 Limite de réponse : 08/08/2025 Travaux de bâtiment Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2530-0091 Groupe Arcade - VYV CONSTRUCTION D"UNE RESIDENCE SOCIALE DE 150 LOGEMENTS SIS 12 RUE DE LA NOUVELLE FCE ET RUE JEAN MERMOZ. 78 - LES MUREAUX Limite de réponse : 08/08/2025 Descriptif Source : WEB Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/450237-2025/html

450237-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website



450237-2025



450237-2025 - Mise en concurrence

France – Travaux de construction – LES MUREAUX (78) - CONSTRUCTION D"UNE RESIDENCE SOCIALE DE 150 LOGEMENTS SIS 12 RUE DE LA NOUVELLE FCE ET RUE JEAN MERMOZ


OJ S 130/2025 10/07/2025


Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux



1. Acheteur


1.1.

Acheteur

Nom officiel : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Adresse électronique : christine.alves@groupe-arcade.com

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs



2. Procédure


2.1.

Procédure

Titre : LES MUREAUX (78) - CONSTRUCTION D"UNE RESIDENCE SOCIALE DE 150 LOGEMENTS SIS 12 RUE DE LA NOUVELLE FCE ET RUE JEAN MERMOZ

Description : LES MUREAUX (78) - CONSTRUCTION D"UNE RESIDENCE SOCIALE DE 150 LOGEMENTS SIS 12 RUE DE LA NOUVELLE FCE ET RUE JEAN MERMOZ

Identifiant de la procédure : c35f36e3-9694-448e-bf27-f8e31eea0e0d

Identifiant interne : 2025/DT/19

Type de procédure : Ouverte


2.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction



2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : 12 rue de la Nouvelle France et rue Jean Mermoz

Ville : LES MUREAUX

Code postal : 78130

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )

Pays : France



2.1.4.

Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE



2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 15


Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 15




2.1.6.

Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :

Faillite :

Corruption :

Concordat :

Participation à une organisation criminelle :

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :

Fraude :

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :

Insolvabilité :

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :

Biens administrés par un liquidateur :

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :

Motifs d’exclusion purement nationaux :

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :

Coupable d’une faute professionnelle grave :

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :

Paiement des cotisations de sécurité sociale :

État de cessation d’activités :

Paiement d’impôts et taxes :

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :




5. Lot


5.1.

Lot : LOT-0001

Titre : MACRO LOT A

Description : Lot 00 INSTALLATION CHANTIER Lot 03 FONDATIONS SPECIALES Lot 04 TERRAS. GENERAUX Lot 06 GROS-ŒUVRE Lot 08 PROTECTIONS COLLECTIVES

Identifiant interne : MACRO LOT A


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 22 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Se référer au RC




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix

Description : Se référer au RC


Critère:
Type: Qualité

Description : Se référer au RC




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres : 08/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 365 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Informations relatives aux délais de recours : Introduction d"un référé précontractuel jusqu"à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l"ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d"un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l"avis d"attribution du marché au Journal officiel de l"Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l"ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l"absence de publication d"un avis d"attribution

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui traite les offres : ARCADE VYV PROMOTION IDF




5.1.

Lot : LOT-0002

Titre : LOT 7 CHAPES

Description : LOT 7 CHAPES

Identifiant interne : LOT 7 CHAPES


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 22 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Se référer au RC




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix

Description : Se référer au RC


Critère:
Type: Qualité

Description : Se référer au RC




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres : 08/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 365 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Informations relatives aux délais de recours : Introduction d"un référé précontractuel jusqu"à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l"ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d"un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l"avis d"attribution du marché au Journal officiel de l"Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l"ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l"absence de publication d"un avis d"attribution

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui traite les offres : ARCADE VYV PROMOTION IDF




5.1.

Lot : LOT-0003

Titre : MACRO LOT B

Description : Lot 09 REVETEMENTS DE FAÇADES Lot 10 REVETEMENTS VETURES

Identifiant interne : MACRO LOT B


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 22 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Se référer au RC




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix

Description : Se référer au RC


Critère:
Type: Qualité

Description : Se référer au RC




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres : 08/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 365 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Informations relatives aux délais de recours : Introduction d"un référé précontractuel jusqu"à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l"ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d"un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l"avis d"attribution du marché au Journal officiel de l"Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l"ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l"absence de publication d"un avis d"attribution

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui traite les offres : ARCADE VYV PROMOTION IDF




5.1.

Lot : LOT-0004

Titre : LOT 11 ETANCHEITE

Description : LOT 11 ETANCHEITE

Identifiant interne : LOT 11 ETANCHEITE


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 22 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Se référer au RC




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix

Description : Se référer au RC


Critère:
Type: Qualité

Description : Se référer au RC




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres : 08/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 365 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Informations relatives aux délais de recours : Introduction d"un référé précontractuel jusqu"à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l"ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d"un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l"avis d"attribution du marché au Journal officiel de l"Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l"ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l"absence de publication d"un avis d"attribution

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui traite les offres : ARCADE VYV PROMOTION IDF




5.1.

Lot : LOT-0005

Titre : LOT 12 CHARPENTE

Description : LOT 12 CHARPENTE

Identifiant interne : LOT 12 CHARPENTE


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 22 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Se référer au RC




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix

Description : Se référer au RC


Critère:
Type: Qualité

Description : Se référer au RC




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres : 08/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 365 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Informations relatives aux délais de recours : Introduction d"un référé précontractuel jusqu"à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l"ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d"un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l"avis d"attribution du marché au Journal officiel de l"Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l"ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l"absence de publication d"un avis d"attribution

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui traite les offres : ARCADE VYV PROMOTION IDF




5.1.

Lot : LOT-0006

Titre : LOT 13 COUVERTURE

Description : LOT 13 COUVERTURE

Identifiant interne : LOT 13 COUVERTURE


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 22 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Se référer au RC




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix

Description : Se référer au RC


Critère:
Type: Qualité

Description : Se référer au RC




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres : 08/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 365 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Informations relatives aux délais de recours : Introduction d"un référé précontractuel jusqu"à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l"ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d"un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l"avis d"attribution du marché au Journal officiel de l"Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l"ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l"absence de publication d"un avis d"attribution

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui traite les offres : ARCADE VYV PROMOTION IDF




5.1.

Lot : LOT-0007

Titre : LOT 14 MENUISERIES EXTERIEURES PVC

Description : LOT 14 MENUISERIES EXTERIEURES PVC

Identifiant interne : LOT 14 MENUISERIES EXTERIEURES PVC


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 22 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Se référer au RC




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix

Description : Se référer au RC


Critère:
Type: Qualité

Description : Se référer au RC




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres : 08/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 365 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Informations relatives aux délais de recours : Introduction d"un référé précontractuel jusqu"à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l"ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d"un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l"avis d"attribution du marché au Journal officiel de l"Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l"ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l"absence de publication d"un avis d"attribution

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui traite les offres : ARCADE VYV PROMOTION IDF




5.1.

Lot : LOT-0008

Titre : MACRO LOT C

Description : Lot 18 CLOISONS-DOUBLAGES-ISOLATIONS - FAUX PLAFONDS Lot 19 MENUISERIES INTERIEURES - PLACARDS

Identifiant interne : MACRO LOT C


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 22 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Se référer au RC




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix

Description : Se référer au RC


Critère:
Type: Qualité

Description : Se référer au RC




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres : 08/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 365 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Informations relatives aux délais de recours : Introduction d"un référé précontractuel jusqu"à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l"ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d"un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l"avis d"attribution du marché au Journal officiel de l"Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l"ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l"absence de publication d"un avis d"attribution

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui traite les offres : ARCADE VYV PROMOTION IDF




5.1.

Lot : LOT-0009

Titre : LOT 21 SERRURERIE / ENSEMBLE D"ENTREE

Description : LOT 21 SERRURERIE / ENSEMBLE D"ENTREE

Identifiant interne : LOT 21 SERRURERIE / ENSEMBLE D"ENTREE


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 22 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Se référer au RC




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix

Description : Se référer au RC


Critère:
Type: Qualité

Description : Se référer au RC




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres : 08/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 365 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Informations relatives aux délais de recours : Introduction d"un référé précontractuel jusqu"à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l"ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d"un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l"avis d"attribution du marché au Journal officiel de l"Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l"ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l"absence de publication d"un avis d"attribution

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui traite les offres : ARCADE VYV PROMOTION IDF




5.1.

Lot : LOT-0010

Titre : LOT 22 PORTES DE GARAGE

Description : LOT 22 PORTES DE GARAGE

Identifiant interne : LOT 22 PORTES DE GARAGE


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 22 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Se référer au RC




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix

Description : Se référer au RC


Critère:
Type: Qualité

Description : Se référer au RC




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres : 08/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 365 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Informations relatives aux délais de recours : Introduction d"un référé précontractuel jusqu"à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l"ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d"un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l"avis d"attribution du marché au Journal officiel de l"Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l"ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l"absence de publication d"un avis d"attribution

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui traite les offres : ARCADE VYV PROMOTION IDF




5.1.

Lot : LOT-0011

Titre : LOT 23 PLOMBERIE - ECS - CHAUFFAGE - VMC

Description : LOT 23 PLOMBERIE - ECS - CHAUFFAGE - VMC

Identifiant interne : LOT 23 PLOMBERIE - ECS - CHAUFFAGE - VMC


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 22 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Se référer au RC




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix

Description : Se référer au RC


Critère:
Type: Qualité

Description : Se référer au RC




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres : 08/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 365 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Informations relatives aux délais de recours : Introduction d"un référé précontractuel jusqu"à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l"ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d"un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l"avis d"attribution du marché au Journal officiel de l"Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l"ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l"absence de publication d"un avis d"attribution

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui traite les offres : ARCADE VYV PROMOTION IDF




5.1.

Lot : LOT-0012

Titre : LOT 24 ELECTRICITE CFO/CFA

Description : LOT 24 ELECTRICITE CFO/CFA

Identifiant interne : LOT 24 ELECTRICITE CFO/CFA


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 22 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Se référer au RC




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix

Description : Se référer au RC


Critère:
Type: Qualité

Description : Se référer au RC




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres : 08/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 365 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Informations relatives aux délais de recours : Introduction d"un référé précontractuel jusqu"à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l"ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d"un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l"avis d"attribution du marché au Journal officiel de l"Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l"ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l"absence de publication d"un avis d"attribution

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : ARCADE VYV PROMOTION IDF

Organisation qui traite les offres : ARCADE VYV PROMOTION IDF




5.1.

Lot : LOT-0013

Titre : MACRO LOT D

Description : Lot 27.1 REVETEMENT DE SOLS SOUPLES Lot 27.2 SOLS SCELLES. FAIENCE

Identifiant interne : MACRO LOT D


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 22 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Se référer au RC




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

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