Mission de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (1ère catégorie) et de contrôle Contrôle Technique relative au projet de reconstruction restructuration du collège Théodore MONOD à LESQUIN. (Франция - Тендер #65041478)

59 - LESQUIN Mise en ligne : 28/06/2025 Limite de réponse : 15/07/2025 Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2526-3656 Département du Nord Mission de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (1ère catégorie) et de contrôle Contrôle Technique relative au projet de reconstruction restructuration du collège Théodore MONOD à LESQUIN. 59 - LESQUIN Limite de réponse : 15/07/2025 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :59
Annonce n° 25-66447


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Forme juridique de l"acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d"administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Mission de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (1ère catégorie) et de contrôle Contrôle Technique relative au projet de reconstruction restructuration du collège Théodore MONOD à LESQUIN
Description : Le collège Théodore Monod de LESQUIN, situé entre les rue Sadi Carnot et Pierre Curie, est un collège de type béton construit en 1976. Les locaux sont bien entretenus mais ils nécessitent une mise à niveau technique et fonctionnelle importante afin de répondre aux besoins actuels et futurs du collège. La restructuration et extension du collège se traduira principalement par : - La déconstruction de l"actuel bâtiment SEGPA désaffecté et la construction d"une nouvelle demi-pension (préparation froide) ; - Une sécurisation des flux en séparant les flux piétons et les flux livraison demi-pension ; - Une remise au niveau programmatique et technique des fonctions du collège en lien avec les augmentations d"effectifs ; - Le traitement des façades existantes du collège et une mise aux normes thermiques générale ; - Une mise aux normes des locaux et accès vis-à-vis de la réglementation handicapée dans le cadre de l"Ad"ap L"ensemble des travaux aura lieu en site occupé. En application des articles R4532-19 et R4533-1 du Code du Travail, une personne physique qui exerce la fonction de coordonnateur sécurité et protection de la santé ne peut pas être chargée d"une autre mission dans le cadre de la même opération. Les opérateurs économiques ne peuvent pas être attributaires du marché de contrôle technique et la mission SPS
Identifiant de la procédure : 5534b5d9-10a4-4f78-855e-170d81b249b0
Identifiant interne : 20250546
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71310000 Services de conseil en matière d"ingénierie et de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71310000 Services de conseil en matière d"ingénierie et de construction

2.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Commune de Lesquin
Ville : Lille
Code postal : 59810
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 96,083 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Appel d"offres conformément à l"article R2124-1 2°du Code de la Commande Publique Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du Rc Sous-critères de jugement des offres et modalités d"analyse des offres : cf. article 4 du Rc Le point de départ du marché est la date de sa notification. Date prévisionnelle de démarrage des services : septembre 2025 Informations sur les personnes autorisées et les modalités d"ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d"ouverture n"est pas publique. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget d"investissement Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L"intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 : Mission SPS
Description : Mission sécurité protection santé
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71310000 Services de conseil en matière d"ingénierie et de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71310000 Services de conseil en matière d"ingénierie et de construction
Options :
Description des options : L"acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l"article R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Commune de Lesquin
Ville : Lille
Code postal : 59810
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 60 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 35,800 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l"offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : La copie des attestations de formation niveau 1 en cours de validité, certifiant les compétences des coordonnateurs (titulaire et suppléant) de 1ère catégorie dédiés à l"opération, tel qu"il est prévu aux articles R4532-23 à R4532-26 du code du travail, tels que proposés à l"annexe 1 à l"Ae, en conception et en réalisation (coordonnateur titulaire et coordonnateur suppléant), en cours de validité
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Pour le lot 1 (CSPS) : Les coordinateurs désignés par le titulaire posséderont les compétences de coordonnateurs de 1ere catégorie dédies à l"opération, tel qu"il est prévu aux articles R4532-23 à R4532-26 du code du travail, en phase conception et en phase réalisation (coordinateur titulaire et coordinateur suppléant). Conformément à l"article L 4532-5 du code du Travail, il est interdit de sous-traiter les prestations de coordination SPS Pour le lot 2 (CT) : Le ou les Contrôleurs Techniques proposés par le soumissionnaire possèderont l"agrément du ministère chargé de la construction, prévu à l"article R.125-1 du Décret n°2021-872 du 30 juin 2021, prévu par l"article L.125-3 du code de la construction, en cours de validité (ou équivalent)

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1662357
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1662357
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2025 à 16:30
Date limite de validité de l"offre : 6 Mois
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 15/07/2025 à 17:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l"avis d"attribution du contrat, ou, à défaut d"un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d"un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d"Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l"avis d"attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département du Nord
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 : Mission CT
Description : Mission CT
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71310000 Services de conseil en matière d"ingénierie et de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71356100 Services de contrôle technique
Options :
Description des options : L"acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l"article R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Commune de Lesquin
Ville : Lille
Code postal : 59810
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 60 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,275 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l"offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : La copie des attestations de formation du niveau de Contrôle Technique demandé, en cours de validité
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Pour le lot 1 (CSPS) : Les coordinateurs désignés par le titulaire posséderont les compétences de coordonnateurs de 1ere catégorie dédies à l"opération, tel qu"il est prévu aux articles R4532-23 à R4532-26 du code du travail, en phase conception et en phase réalisation (coordinateur titulaire et coordinateur suppléant). Conformément à l"article L 4532-5 du code du Travail, il est interdit de sous-traiter les prestations de coordination SPS Pour le lot 2 (CT) : Le ou les Contrôleurs Techniques proposés par le soumissionnaire possèderont l"agrément du ministère chargé de la construction, prévu à l"article R.125-1 du Décret n°2021-872 du 30 juin 2021, prévu par l"article L.125-3 du code de la construction, en cours de validité (ou équivalent)

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1662357
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1662357
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2025 à 16:30
Date limite de validité de l"offre : 6 Mois
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 15/07/2025 à 17:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l"avis d"attribution du contrat, ou, à défaut d"un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d"un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d"Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l"avis d"attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département du Nord
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d"enregistrement : 1815BF91-B79B-F8EF-15AAC421727A782C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Numéro d"enregistrement : 70906
Adresse postale : Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory
Ville : Lille
Code postal : 59047
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Président du Département du Nord
Adresse électronique : PAP-TRAVAUX@lenord.fr
Téléphone : 0359735959
Adresse internet : https://lenord.fr/
Profil de l"acheteur : https://lenord.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Département du Nord
Numéro d"enregistrement : 1815C022-9670-E01B-B60CF913593EDD7C
Adresse postale : 49 rue Gustave Delory Nouveau Forum
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : DAJAP
Adresse électronique : pap-travaux@lenord.fr
Téléphone : 0359735956
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d"enregistrement : 1815C031-AF8D-C331-BACB4F826227CC7A
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l"avis

11.1 Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : 5593f855-acad-4796-9f74-3634e74ccae3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 13/06/2025 à 12:21
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d"envoi du présent avis à la publication : 13/06/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis du même domaine d’activité Voir tout Ville de Bordeaux Mission de coordonnateur Sps dans le projet de la construction d"une nouvelle structure d"animation (Structure Ouagadougou). AO : AO-2525-2744 59 - LESQUIN Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 28/06/2025 Limite de réponse : 27/06/2025 Région Grand Est Missions ContrôleTechnique et de coordinantion de Sécurité et de Protection de la Santé afférentes à l"opération de transfert des formations présentes sur le site annexe de Vivier-au-Court vers le site prinicipal du Lycée JB Clément AO : AO-2525-2717 59 - LESQUIN Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 28/06/2025 Limite de réponse : 30/06/2025 Grand Port Maritime de Nantes St-Nazaire Mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) dans le cadre de l"opération de travaux en conception-réalisation de remplacement de la porte amont de la forme Joubert à Saint Nazair. AO : AO-2526-3553 59 - LESQUIN Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 28/06/2025 Limite de réponse : 11/07/2025 Avis à Proximité Voir tout Centre hospitalier de Cambrai Fourniture de vaisselles et matériels lavables pour le Centre Hospitalier de Cambrai. AO : AO-2526-3659 59 - LESQUIN Fournitures Procédure adaptée Mise en ligne : 28/06/2025 Limite de réponse : 15/07/2025 CCAS de Dunkerque Fourniture de repas en liaison froide pour la résidence Maria Schepman. AO : AO-2526-3658 59 - LESQUIN Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 28/06/2025 Limite de réponse : 22/07/2025 Université du Littoral Côte d"Opale Fourniture, livraison, installation et mise en ordre de marche d"un équipement de caractérisation des catalyseurs (adsorption - désorption), mesures cinétiques et thermodynamiques,pour l"Unité de Chimie Environnementale et Interactions sur le Vivant ... AO : AO-2525-2793 59 - LESQUIN Fournitures Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 28/06/2025 Limite de réponse : 11/07/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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