Accord-cadre à bons de commande relatif à la sécurisation des locaux vacants (location de porte anti intrusion et d"alarmes mobiles). (Франция - Тендер #64719228)

75 - RIVP Mise en ligne : 15/06/2025 Limite de réponse : 10/07/2025 Travaux de bâtiment Marché négocié Avis n°AO-2526-0445 RIVP Accord-cadre à bons de commande relatif à la sécurisation des locaux vacants (location de porte anti intrusion et d"alarmes mobiles). 75 - RIVP Limite de réponse : 10/07/2025 Descriptif Source : WEB Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/380622-2025/html

380622-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website



380622-2025



380622-2025 - Mise en concurrence

France – Services de surveillance d"installations d"alarme – Accord-cadre à bons de commande relatif à la sécurisation des locaux vacants (location de porte anti intrusion et d"alarmes mobiles)


OJ S 111/2025 12/06/2025


Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services



1. Acheteur


1.1.

Acheteur

Nom officiel : Régie Immobilière de la Ville de Paris

Adresse électronique : correspondre@aws-france.com

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs



1.1.

Acheteur

Nom officiel : Régie Immobilière de la Ville de Paris

Adresse électronique : correspondre@aws-france.com

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs



1.1.

Acheteur

Nom officiel : Habitat Social Francais

Adresse électronique : correspondre@aws-france.com

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs



1.1.

Acheteur

Nom officiel : Hénéo

Adresse électronique : correspondre@aws-france.com

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs



2. Procédure


2.1.

Procédure

Titre : Accord-cadre à bons de commande relatif à la sécurisation des locaux vacants (location de porte anti intrusion et d"alarmes mobiles)

Description : Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L"accord-cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.<br/><br/>

Identifiant de la procédure : 4b19a4d9-d1fa-4d9b-9ccd-f8786591fcff

Identifiant interne : 2025DGE0001

Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

La procédure est accélérée : non


2.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 79711000 Services de surveillance d"installations d"alarme

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79711000 Services de surveillance d"installations d"alarme



2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Voir Cctp

Ville : Paris

Code postal : 75000

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 7 120 000,00 EUR



2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires : Les plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les critères de sélection de candidature sont les suivants : 1. Effectifs moyens annuels du candidat et le taux de personnel d"encadrement au cours des 3 dernières années ; 2. Présentation des matériels, outillages et équipements ; 3. Références clients au cours des 3 dernières années. Le montant maximum de chaque lot, toutes reconductions comprises, est défini comme suit : - Lot 1 : 5 200 000 euro(s) Ht ; - Lot 2 : 1 000 000 euro(s) Ht ; - Lot 3 : 2 400 000 euro(s) Ht. Soit un total de 8 600 000 euro(s) Ht

Base juridique :

Directive 2014/24/UE



2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3


Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2




2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d"exclusion : Document de marché




5. Lot


5.1.

Lot : LOT-0001

Titre : Location de portes anti-intrusion, panneaux et d"alarmes mobiles pour la Direction Territoriale Sud, Direction Territoriale Nord, Direction Territoriale Centre

Description : Location de portes anti-intrusion, panneaux et d"alarmes mobiles pour la Direction Territoriale Sud, Direction Territoriale Nord, Direction Territoriale Centre<br/>

Identifiant interne : 01


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 79711000 Services de surveillance d"installations d"alarme

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79711000 Services de surveillance d"installations d"alarme

Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires




5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Voir Cctp

Ville : Paris

Code postal : 75000

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/02/2026

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 200 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis

Critère : Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de services
Description : Autorisation préfectorale d"exercer une activité de sécurité selon les articles L. 612-6 et L. 612-7 du Csi + Apsad R81 : télésurveillance

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure




Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure




Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure




Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Autorisation préfectorale d"exercer une activité de sécurité selon les articles L612-6 et L612-7 du Csi + Apsad R81 : télésurveillance

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure




Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Formulaire Dc1 (téléchargeable à l"adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Le candidat veillera à cocher la case de l"article « F1 » correspondant à la « Déclaration sur l"honneur » permettant de justifier qu"il n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner.Attestation Russie jointe au Dce dûment complétée et signée

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure




Critère : Chiffre d"affaires annuel général
Description : Formulaire Dc2 (téléchargeable à l"adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles niveau : Ca Minimum annuel : - Lot 1 : 1 000 000 euro(s) Ht - Lot 2 : 250 000 euro(s) Ht - Lot 3 : 600 000 euro(s) Ht Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Ces informations peuvent être renseignées dans le Dc2

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure




Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure


Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 6

Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 6

La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40,00


Critère:
Type: Prix

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60,00




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1661293

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1661293

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : L"exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris




5.1.

Lot : LOT-0002

Titre : Location de portes anti-intrusion et panneaux pour la Direction de la Construction, Agence Mise En Exploitation, Direction du Développement et de la Gestion Immobilière pour les Entreprises et les filiales (HENEO et HSF)

Description : Location de portes anti-intrusion et panneaux pour la Direction de la Construction, Agence Mise En Exploitation, Direction du Développement et de la Gestion Immobilière pour les Entreprises et les filiales (HENEO et HSF)&lt;br/&gt;

Identifiant interne : 02


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 79711000 Services de surveillance d"installations d"alarme

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79711000 Services de surveillance d"installations d"alarme

Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires




5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Voir Cctp

Ville : Paris

Code postal : 75000

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/02/2026

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 000 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis

Critère : Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de services
Description : Autorisation préfectorale d"exercer une activité de sécurité selon les articles L. 612-6 et L. 612-7 du Csi + Apsad R81 : télésurveillance

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure




Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure




Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure




Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Autorisation préfectorale d"exercer une activité de sécurité selon les articles L612-6 et L612-7 du Csi + Apsad R81 : télésurveillance

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure




Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Formulaire Dc1 (téléchargeable à l"adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Le candidat veillera à cocher la case de l"article « F1 » correspondant à la « Déclaration sur l"honneur » permettant de justifier qu"il n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner.Attestation Russie jointe au Dce dûment complétée et signée

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure




Critère : Chiffre d"affaires annuel général
Description : Formulaire Dc2 (téléchargeable à l"adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles niveau : Ca Minimum annuel : - Lot 1 : 1 000 000 euro(s) Ht - Lot 2 : 250 000 euro(s) Ht - Lot 3 : 600 000 euro(s) Ht Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Ces informations peuvent être renseignées dans le Dc2

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure




Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure


Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 6

Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 6

La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40,00


Critère:
Type: Prix

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60,00




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1661293

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1661293

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : L"exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris




5.1.

Lot : LOT-0003

Titre : Location d"alarmes mobiles pour la Direction de la Construction, Agence Mise En Exploitation, Direction du Développement et de la Gestion Immobilière pour les Entreprises et les filiales (HENEO et HSF)

Description : Location d"alarmes mobiles pour la Direction de la Construction, Agence Mise En Exploitation, Direction du Développement et de la Gestion Immobilière pour les Entreprises et les filiales (HENEO et HSF)&lt;br/&gt;

Identifiant interne : 03


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 79711000 Services de surveillance d"installations d"alarme

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79711000 Services de surveillance d"installations d"alarme

Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires




5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Voir Cctp

Ville : Paris

Code postal : 75000

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/02/2026

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 400 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis

Critère : Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de services
Description : Autorisation préfectorale d"exercer une activité de sécurité selon les articles L. 612-6 et L. 612-7 du Csi + Apsad R81 : télésurveillance

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure




Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure




Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure




Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Autorisation préfectorale d"exercer une activité de sécurité selon les articles L612-6 et L612-7 du Csi + Apsad R81 : télésurveillance

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure




Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Formulaire Dc1 (téléchargeable à l"adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Le candidat veillera à cocher la case de l"article « F1 » correspondant à la « Déclaration sur l"honneur » permettant de justifier qu"il n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner.Attestation Russie jointe au Dce dûment complétée et signée

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure




Critère : Chiffre d"affaires annuel général
Description : Formulaire Dc2 (téléchargeable à l"adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles niveau : Ca Minimum annuel : - Lot 1 : 1 000 000 euro(s) Ht - Lot 2 : 250 000 euro(s) Ht - Lot 3 : 600 000 euro(s) Ht Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Ces informations peuvent être renseignées dans le Dc2

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure




Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure


Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 6

Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 6

La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40,00


Critère:
Type: Prix

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60,00




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1661293

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1661293

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : L"exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris




8. Organisations


8.1.

ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 8861AD76-E965-7085-9C663311FEB7F689

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :
TED eSender




8.1.

ORG-0002

Nom officiel : Régie Immobilière de la Ville de Paris

Numéro d’enregistrement : 44228

Adresse postale : 13 avenue de la Porte d"Italie

Ville : Paris

Code postal : 75013

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Point de contact : Le représentant de la RIVP

Adresse électronique : correspondre@aws-france.com

Téléphone : 0177751100

Adresse internet : http://www.rivp.fr

Profil de l’acheteur : https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/

Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe





8.1.

ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Paris

Numéro d’enregistrement : 8861AD94-0AA8-ABD1-CD3BC56750B78B75

Adresse postale : Parvis du Tribunal de Paris

Ville : Paris

Code postal : 75859

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse électronique : tj-paris@justice.fr

Téléphone : 0144325151

Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours




8.1.

ORG-0004

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Paris

Numéro d’enregistrement : 8861ADA2-DD2E-8E14-C8034DD6AA0A0AFA

Adresse postale : 29-45 Avenue de la Porte de Clichy

Ville : Paris

Code postal : 75017

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse électronique : tj-paris@justice.fr

Téléphone : 0144325151

Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation




8.1.

ORG-0005

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Paris

Numéro d’enregistrement : 8861ADB1-FF80-9E0D-9AAA52138DEBD77C

Adresse postale : 29-45 Avenue de la Porte de Clichy

Ville : Paris

Code postal : 75017

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse électronique : tj-paris@justice.fr

Téléphone : 0144325151

Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours




8.1.

ORG-0006

Nom officiel : Régie Immobilière de la Ville de Paris

Numéro d’enregistrement : 8861ADBF-0AB8-2262-9D10AC6B90F15B9A

Adresse postale : Régie Immobilière Ville de Paris 13 Avenue de la Porte d"Italie, null

Ville : Paris

Code postal : 75013

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse électronique : correspondre@aws-france.com

Téléphone : 0156611111

Profil de l’acheteur : https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/

Rôles de cette organisation :
Acheteur




8.1.

ORG-0007

Nom officiel : Habitat Social Francais

Numéro d’enregistrement : 8861ADCD-B340-53CC-497E67C6E5698CCB

Adresse postale : Habitat Social Français 11-13 Rue Domrémy, null

Ville : Paris

Code postal : 75013

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse électronique : correspondre@aws-france.com

Téléphone : 0156615858

Profil de l’acheteur : https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/

Rôles de cette organisation :
Acheteur




8.1.

ORG-0008

Nom officiel : Hénéo

Numéro d’enregistrement : 8861ADDB-90E6-B7B5-C97234279C23DA38

Adresse postale : Heneo 99 rue du Chevaleret, null

Ville : Paris

Code postal : 75013

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse électronique : correspondre@aws-france.com

Téléphone : 0153609300

Profil de l’acheteur : https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/

Rôles de cette organisation :
Acheteur



Informations relatives à l’avis


Identifiant/version de l’avis : 69edde1e-926f-4143-88d4-6db02528fbe2 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis : 16

Date d’envoi de l’avis : 10/06/2025 17:23:09 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Numéro de publication de l’avis : 380622-2025

Numéro de publication au JO S : 111/2025

Date de publication : 12/06/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout RIVP Travaux de menuiseries extérieures avec système d"occultation avec amiante groupe 15057 sis 25-27 quai de l"Oise (19e) AO : AO-2525-1414 75 - RIVP Travaux de bâtiment Procédure adaptée DCE en ligne Mise en ligne : 13/06/2025 Limite de réponse : 11/07/2025 Unicancer Achats AO relatif au marché de maintenance des ascenseurs / des portes automatiques / des portes barrières / des portes bunkers. AO : AO-2525-0400 75 - RIVP Travaux de bâtiment Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 08/06/2025 Limite de réponse : 07/07/2025 Université Paris I Panthéon-Sorbonne La présente opération a pour objet le remplacement des menuiseries extérieures bois du 4e étage et de la salle de dessin sous la grande verrière au 1er étage de la Bibliothèque Sainte-Barbe.. AO : AO-2524-1489 75 - RIVP Travaux de bâtiment Procédure adaptée Mise en ligne : 07/06/2025 Limite de réponse : 07/07/2025 Avis du même domaine d’activité Voir tout Ville de Gavarnie Gèdre Remplacement de menuiseries extérieures et création de SAS du bâtiment d"accueil station des Espècières AO : AO-2525-1687 75 - RIVP Travaux de bâtiment Procédure adaptée DCE en ligne Mise en ligne : 16/06/2025 Limite de réponse : 02/07/2025 OPAC de Saône et Loire Maintenance de portes et barrières automatiques du patrimoine de l"OPAC Saône et Loire. AO : AO-2526-0106 75 - RIVP Travaux de bâtiment Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 15/06/2025 Limite de réponse : 11/07/2025 CDC Habitat Auvergne Rhone Alpes Remplacement des occultations extérieures des 20 logements de la résidence Les Tourmalines AO : AO-2526-0052 75 - RIVP Travaux de bâtiment Procédure adaptée DCE en ligne Mise en ligne : 14/06/2025 Limite de réponse : 25/07/2025 Avis à Proximité Voir tout MINDEF / DGA / DSP / STTC de Paris ATEF : Acquisition d"aéronefs, de moyens de formation, travaux d"infrastructures, soutien et prestations associées pour la formation des pilotes de transport. AO : AO-2526-0444 75 - RIVP Fournitures Marché négocié Mise en ligne : 15/06/2025 Limite de réponse : 19/08/2025 Banque de France MARCHÉ DE PRESTATION DE SERVICES POUR LA CRÉATION ET MISE EN ¿UVRE D"UNE CAMPAGNE DE COMMUNICATION POUR SENSIBILISER LES CITOYENS AUX RISQUES DE FRAUDE PAR MANIPULATION AO : AO-2526-0443 75 - RIVP Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 15/06/2025 Limite de réponse : 11/07/2025 RATP (siège) RFI - DISPOSITIF DE SURVEILLANCE DES ROUES DES MATERIELS ROULANTS FERRES. AO : AO-2526-0442 75 - RIVP Fournitures Autres Mise en ligne : 15/06/2025 Limite de réponse : 04/07/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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