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Entretien ménager et traitement des ordures ménagères des bureaux de LogemLoiret (Франция - Тендер #64294709)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: marches publics du Groupe LogemLoiret
Номер конкурса: 64294709
Дата публикации: 30-05-2025
Источник тендера:

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AVIS D"APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

LOGEMLOIRET
M. Olivier PASQUET - Directeur Général
6 rue du Commandant de Poli
CS 14314
45043 ORLEANS
Tél : 02 38 70 44 44 - Fax : 02 38 70 44 51
SIRET 34214395500017
L"avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Agence/office régional(e) ou local(e)
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ;
Le marché ne fait pas l"objet d"une procédure conjointe.
Objet Entretien ménager et traitement des ordures ménagères des bureaux de LogemLoiret
Référence 2025-M0017
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRB06
Description La présente consultation concernant les prestations d"entretien ménager et de traitement des ordures ménagères des bureaux de LogemLoiret
Code CPV principal 90919200 - Services de nettoyage de bureaux
La procédure d"achat du présent avis est couverte par l"accord sur les marchés publics de l"OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Lot n°1 - Agence Val et Forêt
Description : Entretien ménager et traitement des ordures ménagères des bureaux de l"agence Val et Forêt
Durée du marché : 60 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		90919200
N° 2 Lot n°2 - Agence Loire et Sologne
Description : Entretien ménager et traitement des ordures ménagères des bureaux de l"agence Loire et Sologne
Durée du marché : 60 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		90919200
N° 3 Lot n°3 - Agence du Giennois
Description : Entretien ménager et traitement des ordures ménagères des bureaux de l"agence du Giennois
Durée du marché : 60 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		90919200
N° 4 Lot n°4 - Agence du Montargois
Description : Entretien ménager et traitement des ordures ménagères des bureaux de l"agence du Montargois
Durée du marché : 60 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		90919200
N° 5 Lot n°5 - Agence de Pithiviers
Description : Entretien ménager et traitement des ordures ménagères des bureaux de l"agence de Pithiviers
Durée du marché : 60 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		90919200
N° 6 Lot n°6 - Siège social
Description : Entretien ménager et traitement des ordures ménagères des bureaux du siège social
Durée du marché : 60 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		90919200
Conditions de participation
Lot n° 1 : Lot n°1 - Agence Val et Forêt
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration du candidat (DC2) : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du Ministère de l"Economie). Le candidat précisera le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration sur l"honneur ou DC1 : Déclaration sur l"honneur du candidat qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141 et aux 1°et 3°de l"article L. 2141-4 du Code de la Commande Publique ou DC1. Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années
Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d"identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l"opérateur à réaliser la prestation)
Références sur des services spécifiés : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels

Lot n° 2 : Lot n°2 - Agence Loire et Sologne
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration du candidat (DC2) : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du Ministère de l"Economie). Le candidat précisera le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration sur l"honneur ou DC1 : Déclaration sur l"honneur du candidat qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141 et aux 1°et 3°de l"article L. 2141-4 du Code de la Commande Publique ou DC1. Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années
Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d"identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l"opérateur à réaliser la prestation)
Références sur des services spécifiés : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels

Lot n° 3 : Lot n°3 - Agence du Giennois
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration du candidat (DC2) : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du Ministère de l"Economie). Le candidat précisera le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration sur l"honneur ou DC1 : Déclaration sur l"honneur du candidat qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141 et aux 1°et 3°de l"article L. 2141-4 du Code de la Commande Publique ou DC1. Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années
Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d"identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l"opérateur à réaliser la prestation)
Références sur des services spécifiés : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels

Lot n° 4 : Lot n°4 - Agence du Montargois
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration du candidat (DC2) : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du Ministère de l"Economie). Le candidat précisera le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration sur l"honneur ou DC1 : Déclaration sur l"honneur du candidat qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141 et aux 1°et 3°de l"article L. 2141-4 du Code de la Commande Publique ou DC1. Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années
Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d"identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l"opérateur à réaliser la prestation)
Références sur des services spécifiés : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels

Lot n° 5 : Lot n°5 - Agence de Pithiviers
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration du candidat (DC2) : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du Ministère de l"Economie). Le candidat précisera le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration sur l"honneur ou DC1 : Déclaration sur l"honneur du candidat qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141 et aux 1°et 3°de l"article L. 2141-4 du Code de la Commande Publique ou DC1. Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années
Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d"identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l"opérateur à réaliser la prestation)
Références sur des services spécifiés : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels

Lot n° 6 : Lot n°6 - Siège social
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration du candidat (DC2) : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du Ministère de l"Economie). Le candidat précisera le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration sur l"honneur ou DC1 : Déclaration sur l"honneur du candidat qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141 et aux 1°et 3°de l"article L. 2141-4 du Code de la Commande Publique ou DC1. Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années
Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d"identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l"opérateur à réaliser la prestation)
Références sur des services spécifiés : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels
Marché réservé : Non
Critères d"attribution Lot n° 1 : Lot n°1 - Agence Val et Forêt
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Prix
50 % : Valeur technique
10 % : Démarche environnementale et sociale
Lot n° 2 : Lot n°2 - Agence Loire et Sologne
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Prix
50 % : Valeur technique
10 % : Démarche environnementale et sociale
Lot n° 3 : Lot n°3 - Agence du Giennois
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Prix
50 % : Valeur technique
10 % : Démarche environnementale et sociale
Lot n° 4 : Lot n°4 - Agence du Montargois
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Prix
50 % : Valeur technique
10 % : Démarche environnementale et sociale
Lot n° 5 : Lot n°5 - Agence de Pithiviers
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Prix
50 % : Valeur technique
10 % : Démarche environnementale et sociale
Lot n° 6 : Lot n°6 - Siège social
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Prix
50 % : Valeur technique
10 % : Démarche environnementale et sociale
Renseignements Correspondre avec l"Acheteur
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 03/07/25 à 23h59 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l"offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l"euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d"ouverture des offres :
Date : le 04/07/25 à 23h59
Lieu : LOGEMLOIET
Personnes autorisées à assister à l"ouverture des offres : Non
Dépôt
  • Déposer un Pli dématérialisé
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
La présente consultation comporte une obligation de reprise du personnel dont le détail est indiqué au Règlement de la Consultation et au Cahier des Clauses Administratives Particulières.
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
LogemLoiret
Service Marches Moyens Généraux
6 rue du Commandant de Poli
CS 14314
45043 ORLEANS
Tél : 02 38 70 44 44
servicemarches@logemloiret.fr
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d"Orléans
28, rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
greffe.ta-orleans@juradm.fr
http://orleans.tribunal-administratif.fr/
Précisions concernant le(s) délai(s) d"introduction des recours :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l"avis d"attribution du contrat, ou, à défaut d"un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d"Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l"avis d"attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Envoi le 28/05/25 à la publication
Date d"envoi du présent avis au JOUE : 28/05/25 à 13h17
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