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69 - CC DU PAYS DE L"ARBRESLE Mise en ligne : 19/04/2025 Limite de réponse : 19/05/2025 Travaux
Publics Procédure adaptée Avis n°AO-2518-0049 CCM du Pays de l"Arbresle Travaux de
réseaux 69 - CC DU PAYS DE L"ARBRESLE Limite de réponse : 19/05/2025 Descriptif Source :
Section I : Identification de l"acheteur
Nom complet de l"acheteur : Communauté de Communes du Pays de L"Arbresle
Type de Numéro national d"identification : SIRET
N° National d"identification : 24690062500095
Ville : L"arbresle
Code Postal : 69210
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d"acheteur : https://www.marches-securises.fr/
Identifiant interne de la consultation : 2510
Intégralité des documents sur le profil d"acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Pierre Jean ZANNETTACCI
Adresse mail du contact : Ccpa@paysdelarbresle.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 474016890
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l"activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Formulaires DC1/DC2
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Assurances, Chiffre d"affaires
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Effectifs, Qualifications, Moyens techniques, Références
Technique d"achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 19 mai 2025 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d"attribution sans négociation : Oui
L"acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d"acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité territoriale
Critères d"attribution : Voir article 7 du RC : prix 50% / valeur technique 35% / environnement 15%
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux de réseaux
Code CPV principal
Descripteur principal : 45232410
Type de marché : Travaux
Mots descripteurs : Assainissement ,
Lieu principal d"exécution du marché : Territoire de la communauté de communes
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Lot 1 : Travaux sur les communes de BULLY, DOMMARTIN, EVEUX, FLEURIEUX SUR L"ARBRESLE, LENTILLY, SAINT GERMAIN SUR L"ARBRESLE, SARCEY, SAVIGNY
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45232410
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d"exécution du lot : Territoire de la communauté de communes
Description du lot : Lot 2 : Travaux sur les communes de L"ARBRESLE, BESSENAY, BIBOST, CHEVINAY, COURZIEU, SAIN BEL, SAINT PIERRE LA PALUD, SAINT JULIEN SUR BIBOST, SOURCIEUX LES MINES,
BRUSSIEU
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45232410
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d"exécution du lot : Territoire de la communauté de communes
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d"envoi du présent avis : 18/04/2025 Recevoir des avis similaires
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Limite de réponse : 19/05/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous
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les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre
moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique,
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recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés
correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser
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