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01 - CC BUGEY SUD Mise en ligne : 18/04/2025 Limite de réponse : 21/05/2025 Travaux Publics
Procédure adaptée Avis n°AO-2517-3838 Communauté de Communes Bugey Sud
Accord-cadre à bon de commande pour les travaux d"entretien sur les réseaux d"eau potable et d"assainissement 01 - CC BUGEY SUD Limite de réponse : 21/05/2025 Descriptif Source : Section I : Identification de
l"acheteur
Nom complet de l"acheteur : Communauté de communes Bugey Sud
Type de Numéro national d"identification : SIRET
N° National d"identification : 20004035000015
Ville : Belley
Code Postal : 01300
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d"acheteur : https://marchespublics.ain.fr/
Intégralité des documents sur le profil d"acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Marchés Publics CCBS
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Se reporter au règlement de consultation
Technique d"achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 21 mai 2025 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d"attribution sans négociation : Oui
L"acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d"acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Accord cadre mono attributaire de travaux
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : ACCORD-CADRE A BON DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX D"ENTRETIEN SUR LES RESEAUX D"EAU POTABLE ET D"ASSAINISSEMENT
Code CPV principal
Descripteur principal : 45232410
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : ACCORD-CADRE A BON DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX D"ENTRETIEN SUR LES RESEAUX D"EAU POTABLE ET D"ASSAINISSEMENT
Possibilité d"attribution sans négociation (Attribution sur la base de l"offre initiale) : OUI
Critère d"attribution : Se reporter au règlement de consultation
Mots descripteurs : Assainissement ,
Lieu principal d"exécution du marché : Ensemble du territoire
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Secteur nord
Montant minimum par an euro(s)/HT : 100 000,00
Montant maximum par an euro(s)/HT : 200 00,00
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45232410
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d"exécution du lot : 1 Secteur nord
Description du lot : Secteur centre
Montant minimum par an euro(s)/HT : 150 000,00
Montant maximum par an euro(s)/HT : 400 00,00
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45232410
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d"exécution du lot : 2 Secteur centre
Description du lot : Secteur Sud
Montant minimum par an euro(s)/HT : 50 000,00
Montant maximum par an euro(s)/HT : 200 00,00
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45232410
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d"exécution du lot : 3 Secteur Sud
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Les bons de commande peuvent être émis jusqu"à l"expiration de la durée de validité de l"accord-cadre.
L"accord-cadre prend effet à la notification pour une durée d"un an.
L"accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée d"un an.
Chaque candidat ne pourra pas soumissionner à l"ensemble des lots mais à seulement 2 lots sur 3.
Date d"envoi du présent avis : 17/04/2025 Recevoir des avis similaires
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Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 18/04/2025 Limite de réponse : 15/05/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet
d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés.
Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre
critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de
marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera
automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos
collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment
définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes
recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter
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