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03 - ONF Mise en ligne : 03/03/2025 Limite de réponse : 03/04/2025 Services Procédure Ouverte
Avis n°AO-2511-0008 ONF - DT Centre Ouest Auvergne Limousin - Office
National des Forêts Réalisation de prestations d"exploitation forestière de débardage de grumes 03 - ONF Limite de réponse : 03/04/2025 Descriptif Source : France: Services d"exploitation
forestière
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d"exploitation forestière de
débardage de grumes en forêts publiques gérées par l"Office National des Forêts sur le
périmètre de l"Agence Territoriale Berry-Bourbonnais de l"Office National des Forêts -
Département de l"Allier
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique de l"acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l"environnement
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d"exploitation forestière de débardage de grumes en
forêts publiques gérées par l"Office National des Forêts sur le périmètre de l"Agence Territoriale Berry-Bourbonnais de
l"Office National des Forêts - Département de l"Allier
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d"exploitation forestière de débardage de
grumes en forêts publiques gérées par l"Office National des Forêts sur le périmètre de l"Agence Territoriale Berry-
Bourbonnais de l"Office National des Forêts - Département de l"Allier
Identifiant de la procédure: c4765cd5-d80d-4488-a3d2-609f072cc5f8
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d"exploitation forestière
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 9
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6 Motifs d"exclusion
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n"a pas été en mesure de fournir les documents requis et a
obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Débardage grumes Allier
Description: Débardage de grumes de bois d"oeuvre - Département de l"Allier
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d"exploitation forestière
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2717803&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2717803&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE
NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Débardage grumes Allier
Description: Débardage de grumes de bois d"oeuvre - Département de l"Allier
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d"exploitation forestière
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2717803&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2717803&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE
NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Débardage grumes Allier
Description: Débardage de grumes de bois d"oeuvre - Département de l"Allier
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d"exploitation forestière
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2717803&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2717803&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE
NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Débardage grumes Allier
Description: Débardage de grumes de bois d"oeuvre - Département de l"Allier
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d"exploitation forestière
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2717803&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2717803&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE
NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Débardage grumes Allier
Description: Débardage de grumes de bois d"oeuvre - Département de l"Allier
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d"exploitation forestière
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2717803&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2717803&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE
NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Débardage grumes Allier
Description: Débardage de grumes de bois d"oeuvre - Département de l"Allier
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d"exploitation forestière
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2717803&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2717803&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE
NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Débardage grumes Allier
Description: Débardage de grumes de bois d"oeuvre - Département de l"Allier
Identifiant interne: 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d"exploitation forestière
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2717803&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2717803&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE
NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Débardage grumes Allier
Description: Débardage de grumes de bois d"oeuvre - Département de l"Allier
Identifiant interne: 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d"exploitation forestière
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2717803&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2717803&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE
NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Lot à marchés subséquents
Description: Ce lot s?exécute uniquement par marchés subséquents et a pour objet de permettre une remise en
compétition de l?ensemble des attributaires de la consultation lorsqu?un des titulaires des lots 1 à 8 est indisponible
pour réaliser les prestations commandées - Périmètre de la Direction Territoriale Centre Ouest Aquitaine de l"Office
National des Forêts
Identifiant interne: 9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d"exploitation forestière
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2717803&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2717803&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE
NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS -
8 Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Numéro d"enregistrement: 66204311603020
Adresse postale: 100 Boulevard de la Salle
Ville: Boigny-sur-Bionne
Code postal: 45760
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Adresse électronique: dominique.larigauderie@onf.fr
Téléphone: 0611175311
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis: 2eeab6ce-ecf6-489c-a08b-26a319ec4ef5 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d"avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis: 28/02/2025 11:27 +02:00
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible: français
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d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de
marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci
sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis
similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter
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Publié le 19/02/2025Février 2025 – Que sait-on de la révision des directives ?
Répondre à un marché public peut sembler complexe pour nombre de TPE-PME.
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Publié le 29/10/2024Qu’impose le règlement européen « Industrie zéro net » aux acheteurs publics en matière de
développement durable ?
Le Net Zero Industry Act européen, dans son article 25, oblige les acheteurs à prévoir des critères relatifs à la durabilité et à la résilience des offres dans les marchés publics et
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Publié le 29/10/2024Quelles sont les nouvelles obligations environnementales issues du règlement européen 2024/1781/UE ?
Le règlement 2024/1781/UE* établit un cadre pour la fixation d’exigences en matière d’écoconception pour des produits durables. Publié au Journal officiel de l’Union européenne du
28 juin 2024, il permet à la Commission européenne d’imposer la prise en compte dans les marchés publics d’exigences en matière environnementale.
Publié le 22/10/2024Marché de maîtrise d’œuvre – l’acheteur est-il lié par l’avis du jury de concours ?
Le Conseil d’État, dans un arrêt du 30 juillet 2024 (n° 470756), réaffirme la liberté de l’acheteur public de choisir son lauréat et de s’écarter de l’avis du jury du concours.
Publié le 15/10/2024La procédure de réclamation préalable du CCAG Travaux est-elle applicable en cas de DGD tacite ?
Le Conseil d’Etat, dans un arrêt du 7 juin 2024*, juge que le titulaire d’un marché public de travaux qui se prévaut d’un décompte général et définitif (DGD) tacite n’est pas
tenu de recourir à la procédure de réclamation préalable prévue par le CCAG-Travaux.
Кроме мониторинга зарубежных тендеров для ведения успешного бизнеса изучите информацию о стране: какая продукция экспортируется и импортируется и на какие суммы. Определите коды ТН ВЭД интересующей вас продукции.
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