ETUDE D"OPPORTUNITE ET DE PROGRAMMATION ECONOMIQUE PORTANT SUR UN AMENAGEMENT A VOCATION ECONOMIQUE EN VISANT UN OBJECTIF DE SOBRIETE FONCIERE DANS LES COMMUNES DE AWALA-YALIMAPO, APATOU ET GRAND-SANTI. (Франция - Тендер #61624371)

973 - CC DE L"OUEST GUYANAIS Mise en ligne : 16/02/2025 Limite de réponse : 18/03/2025 Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2509-0790 CCM de l"Ouest Guyanais ETUDE D"OPPORTUNITE ET DE PROGRAMMATION ECONOMIQUE PORTANT SUR UN AMENAGEMENT A VOCATION ECONOMIQUE EN VISANT UN OBJECTIF DE SOBRIETE FONCIERE DANS LES COMMUNES DE AWALA-YALIMAPO, APATOU ET GRAND-SANTI. 973 - CC DE L"OUEST GUYANAIS Limite de réponse : 18/03/2025 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :973
Annonce n° 25-16668


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Cté de Cnes de l"Ouest Guyanais
Forme juridique de l"acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d"administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : ETUDE D"OPPORTUNITE ET DE PROGRAMMATION ECONOMIQUE PORTANT SUR UN AMENAGEMENT A VOCATION ECONOMIQUE EN VISANT UN OBJECTIF DE SOBRIETE FONCIERE DANS LES COMMUNES DE AWALA-YALIMAPO, APATOU ET GRAND-SANTI
Description : ETUDE D"OPPORTUNITE ET DE PROGRAMMATION ECONOMIQUE PORTANT SUR UN AMENAGEMENT A VOCATION ECONOMIQUE EN VISANT UN OBJECTIF DE SOBRIETE FONCIERE DANS LES COMMUNES DE AWALA-YALIMAPO, APATOU ET GRAND-SANTI
Identifiant de la procédure : b27b3e1b-5f3f-4c25-ae42-59a685f2cc11
Identifiant interne : 2025-11-AO-DEV
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d"ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311000 Services d"études
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79314000 Étude de faisabilité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79300000 Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311410 Services d"évaluation de l"impact économique

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d"exclusion
Motifs d"exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ETUDE D"OPPORTUNITE ET DE PROGRAMMATION ECONOMIQUE POR-TANT SUR UN AMENAGEMENT A VOCATION ECONOMIQUE EN VISANT UN OBJECTIF DE SOBRIETE FONCIERE DANS LES COMMUNES DE AWALA-YALIMAPO, APATOU ET GRAND-SANTI - lot 1 :Élaboration d"une étude portant sur l"aménagement et la programmation économique à Awala Yalimapo
Description : ETUDE D"OPPORTUNITE ET DE PROGRAMMATION ECONOMIQUE POR-TANT SUR UN AMENAGEMENT A VOCATION ECONOMIQUE EN VISANT UN OBJECTIF DE SOBRIETE FONCIERE DANS LES COMMUNES DE AWALA-YALIMAPO, APATOU ET GRAND-SANTI - lot 2 :Élaboration d"une étude portant sur l"aménagement et la programmation économique à Awala Yalimapo
Identifiant interne : 2025-11-AO-DEV1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d"ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311000 Services d"études
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79314000 Étude de faisabilité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79300000 Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311410 Services d"évaluation de l"impact économique

5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cc-ouestguyane.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2812_1071053.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cc-ouestguyane.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/03/2025 à 14:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Guyane
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Cté de Cnes de l"Ouest Guyanais
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal administratif de la Guyane

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : ETUDE D"OPPORTUNITE ET DE PROGRAMMATION ECONOMIQUE POR-TANT SUR UN AMENAGEMENT A VOCATION ECONOMIQUE EN VISANT UN OBJECTIF DE SOBRIETE FONCIERE DANS LES COMMUNES DE AWALA-YALIMAPO, APATOU ET GRAND-SANTI - lot 2 :Élaboration d"une étude portant sur l"aménagement et la programmation économique à Apatou
Description : ETUDE D"OPPORTUNITE ET DE PROGRAMMATION ECONOMIQUE POR-TANT SUR UN AMENAGEMENT A VOCATION ECONOMIQUE EN VISANT UN OBJECTIF DE SOBRIETE FONCIERE DANS LES COMMUNES DE AWALA-YALIMAPO, APATOU ET GRAND-SANTI - lot 2 :Élaboration d"une étude portant sur l"aménagement et la programmation économique à Apatou
Identifiant interne : 2025-11-AO-DEV2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d"ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311000 Services d"études
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79314000 Étude de faisabilité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79300000 Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311410 Services d"évaluation de l"impact économique

5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cc-ouestguyane.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2812_1071053.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cc-ouestguyane.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/03/2025 à 14:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Guyane
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Cté de Cnes de l"Ouest Guyanais
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal administratif de la Guyane

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : ETUDE D"OPPORTUNITE ET DE PROGRAMMATION ECONOMIQUE POR-TANT SUR UN AMENAGEMENT A VOCATION ECONOMIQUE EN VISANT UN OBJECTIF DE SOBRIETE FONCIERE DANS LES COMMUNES DE AWALA-YALIMAPO, APATOU ET GRAND-SANTI - lot 3 :Élaboration d"une étude portant sur l"aménagement et la programmation économique à Grand Santi
Description : ETUDE D"OPPORTUNITE ET DE PROGRAMMATION ECONOMIQUE POR-TANT SUR UN AMENAGEMENT A VOCATION ECONOMIQUE EN VISANT UN OBJECTIF DE SOBRIETE FONCIERE DANS LES COMMUNES DE AWALA-YALIMAPO, APATOU ET GRAND-SANTI - lot 3 :Élaboration d"une étude portant sur l"aménagement et la programmation économique à Grand Santi
Identifiant interne : 2025-11-AO-DEV3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d"ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311000 Services d"études
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79314000 Étude de faisabilité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79300000 Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311410 Services d"évaluation de l"impact économique

5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cc-ouestguyane.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2812_1071053.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cc-ouestguyane.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/03/2025 à 14:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Guyane
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Cté de Cnes de l"Ouest Guyanais
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal administratif de la Guyane

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Cté de Cnes de l"Ouest Guyanais
Numéro d"enregistrement : 249 730 037 00036
Adresse postale : 2 rue Bruno Aubert BP26 Zone artisanale Gaston Cesaire
Ville : Mana
Code postal : 97360
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande Publique
Adresse électronique : marches.publics@ouestguyane.fr
Téléphone : +33 594343494
Profil de l"acheteur : https://cc-ouestguyane.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de la Guyane
Numéro d"enregistrement : 17973000700020
Ville : CAYENNE
Code postal : 97305
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cayenne@juradm.fr
Téléphone : 0594254970
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l"avis

11.1 Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : 54957fbd-1bb7-4585-872e-d61e8b27d152 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 12/02/2025 à 15:50
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d"envoi du présent avis à la publication : 12/02/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Semsamar - Agence de Guyane Marché de Services - Réalisation d"une prestation de gardiennage et de sécurisation des agences et antennes de la SEMSAMAR sur le territoire de la Guyane. 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Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. 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