Prestations traiteur Lots 1 à 4 (Франция - Тендер #61209765)

76 - METROPOLE ROUEN NORMANDIE Mise en ligne : 02/02/2025 Limite de réponse : 03/03/2025 Services Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2507-0484 Métropole Rouen Normandie Prestations traiteur Lots 1 à 4 76 - METROPOLE ROUEN NORMANDIE Limite de réponse : 03/03/2025 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :76
Annonce n° 25-10870


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Metropole Rouen Normandie
Forme juridique de l"acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d"administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Prestations traiteur Lots 1 à 4
Description : Les prestations sont réparties en 4 lots : Lot 01: Petits déjeuner et accueils café (contrats réservés) Lot 02: Plateaux et paniers repas Lot 03: Cocktails et buffets déjeunatoire sans service moins de 100 personnes (contrats réservés) Lot 04: Cocktails et buffets Comme indiqué dans le CCAP et dans l"acte d"engagement (AE), le présent accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an tacitement reconductible 3 fois, par période successive de 1 an, avec un maximum annuel de commande fixé - Pour le lot 1 à 90 000 euro(s) HT. - Pour le lot 2 à 113 000 euro(s) HT - Pour le lot 3 à 190 000 euro(s) HT - Pour le lot 4 à 450 000 euro(s) HT Conformément à l"AE, ce montant maximum sera identique pour les éventuelles périodes de reconduction et si le maximum annuel n"est pas intégralement consommé, le solde pourra être reporté dans le montant maximum de la période de reconduction suivante, tout en ne dépassant pas, toutes périodes de reconduction confondues, le montant fixé - Pour le lot 1 à 360 000 euro(s) HT toutes périodes de reconduction confondues. - Pour le lot 2 à 452 000 euro(s) HT toutes périodes de reconduction confondues. - Pour le lot 3 à 760 000 euro(s) HT toutes périodes de reconduction confondues. - Pour le lot 4 à 1 800 000 euro(s) HT toutes périodes de reconduction confondues
Identifiant de la procédure : 4591fb07-21a5-4ecd-b432-8d3a52acf54a
Identifiant interne : 2024-DAP- LCSW-Traiteur
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55520000 Services traiteur

2.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Territoire de la Métropole
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,372,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. La présente consultation vise à conclure des accords-cadres passés en application du Code de la commande publique. Chaque lot constitue un accord-cadre distinct, dont les modalités d"exécution sont définies au Ccap. En fonction de la forme retenue, l"accord-cadre donnera lieu soit à l"émission de bons de commande (pour le lot 2), soit à la conclusion de marchés subséquents (pour les autres lots). Les lots 1, 2 et 3 seront attribués à 1 seul opérateur économique. Le lot 4 sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d"un nombre suffisant d"offres). L"exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les montants estimatifs sont indicatifs . Ils correspondent à l"estimation du Dqe pour le lot 2 et de la Dpgf pour les autres lots Les prestations sont réglées par des prix unitaires pour le lot 2 et des prix forfaitaires pour les autres lots selon les stipulations de l"acte d"engagement. Toutefois, pour les lots faisant l"objet d"un accord-cadre à marchés subséquents, ces prix pourront être modifiés lors de chaque remise en concurrence. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance n"est prévue. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l"attributaire de l"accord-cadre. Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Afin d"optimiser l"analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons suivants : échantillons (pour les lots 2, 3, 4) Le candidat devra fournir à la Métropole Rouen Normandie, en guise de dégustation, un assortiment d"échantillons pour 3 personnes conformément à l"annexe du présent règlement « Liste des échantillons ». La date et les condition de dépôt sont précisé au règlement de consultation. Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser. Le critère « Valeur Technique » fait l"objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation. En cas d"égalité, le critère technique est prépondérant, puis le critère prix. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l"adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence 2024-Dap- Lcsw-Traiteur Les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au dossier de consultation. Début d"exécution : premier trimestre 2025 Merci De Prendre En Compte Que Les Dates De Debut D"Excution Indiquées Sont Previsionnelles Nous Vous Remercions De Ne Pas Tenir Compte De L"Adresse De Renseignement Complémentaire Indiquée Et Vous Invitons A Déposer Vos Questions Sur Aws
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4

2.1.6 Motifs d"exclusion
Motifs d"exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Petits déjeuner et accueils café
Description : Petits déjeuner et accueils café<br/>
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Options :
Description des options : Au sens du droit européen

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Territoire de la Métropole
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/04/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L"acheteur se réserve le droit d"effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n"est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 906 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s"agit d"un marché récurrent
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l"objet principal est l"intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l"activité professionnelle
Description : - Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1) - Renseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le Dc1) - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire Dc2 version à jour : 11/2023) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le Dc1) - Lettre de candidature pouvant prendre la forme de l"imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l"habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l"honneur (Déclaration incluse dans le formulaire Dc1 : version à jour 04/2019) - Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume) Pour les lots 1 petits déjeuner et 3 cocktails réservés, les documents attestant du statut de l"entreprise adaptée, Esat ou Siae (contrat d"objectif triennale, agrément, arrêté préfectoral ...) ou d"insertion
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d"affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le Dc2)
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, en lien avec l"objet du marché, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l"environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1585175
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1585175
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/03/2025 à 16:00
Date limite de validité de l"offre : 5 Mois
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 04/03/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l"exécution du contrat : Cette consultation comporte des conditions d"exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l"acte attaqué, tendant à obtenir l"annulation de cet acte détachable, conformément à l"article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d"un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l"acte attaqué conformément à l"article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l"article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu"à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l"annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d"un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu"il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n"est, en revanche, plus recevable à demander l"annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l"achat Public (coordonnées I.1)

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Plateaux et paniers repas
Description : Plateaux et paniers repas
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Options :
Description des options : Au sens du droit européen

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Territoire de la Métropole
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/04/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L"acheteur se réserve le droit d"effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n"est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,590 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s"agit d"un marché récurrent
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l"objet principal est l"intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l"activité professionnelle
Description : Voir détails lot 1
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir détails lot 1
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir détail lot 1
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l"environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1585175
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1585175
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/03/2025 à 16:00
Date limite de validité de l"offre : 5 Mois
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 04/03/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l"exécution du contrat : Cette consultation comporte des conditions d"exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l"acte attaqué, tendant à obtenir l"annulation de cet acte détachable, conformément à l"article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d"un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l"acte attaqué conformément à l"article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l"article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu"à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l"annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d"un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu"il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n"est, en revanche, plus recevable à demander l"annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l"achat Public (coordonnées I.1)

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Cocktails et buffets déjeunatoire sans service moins de 100 personnes
Description : Cocktails et buffets déjeunatoire sans service moins de 100 personnes
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Options :
Description des options : Au sens du droit européen

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Territoire de la Métropole
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/04/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L"acheteur se réserve le droit d"effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n"est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,803 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s"agit d"un marché récurrent
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l"objet principal est l"intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l"activité professionnelle
Description : Voir détail lot 1
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir détail lot 1
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir détail lot 1
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l"environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1585175
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1585175
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/03/2025 à 16:00
Date limite de validité de l"offre : 5 Mois
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 04/03/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l"exécution du contrat : Cette consultation comporte des conditions d"exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l"acte attaqué, tendant à obtenir l"annulation de cet acte détachable, conformément à l"article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d"un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l"acte attaqué conformément à l"article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l"article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu"à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l"annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d"un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu"il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n"est, en revanche, plus recevable à demander l"annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l"achat Public (coordonnées I.1)

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Cocktails et buffets
Description : Cocktails et buffets
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Options :
Description des options : Au sens du droit européen

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Territoire de la Métropole
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/04/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L"acheteur se réserve le droit d"effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n"est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,874 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s"agit d"un marché récurrent
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l"objet principal est l"intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l"activité professionnelle
Description : Voir le lot 1
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir le lot 1
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : voir le lot 1
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l"environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1585175
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1585175
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/03/2025 à 16:00
Date limite de validité de l"offre : 5 Mois
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 04/03/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l"exécution du contrat : Cette consultation comporte des conditions d"exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l"acte attaqué, tendant à obtenir l"annulation de cet acte détachable, conformément à l"article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d"un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l"acte attaqué conformément à l"article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l"article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu"à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l"annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d"un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu"il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n"est, en revanche, plus recevable à demander l"annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l"achat Public (coordonnées I.1)

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d"enregistrement : FA300427-B72B-03BB-FC535DBE3EA96752
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Metropole Rouen Normandie
Numéro d"enregistrement : 51995
Adresse postale : Le 108 108 allée François Mitterrand
Ville : Rouen
Code postal : 76176
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : MAYER-ROSSIGNOL Nicolas
Adresse électronique : demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr
Téléphone : 0232764422
Télécopieur : 0232764429
Adresse internet : http://www.metropole-rouen-normandie.fr/
Profil de l"acheteur : https://www.mpe76.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d"enregistrement : FA30044A-0101-2A04-7A5E3EDBC5703590
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0235583500
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l"avis

11.1 Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : e2b66bd5-bf13-4042-a302-920c3999758f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 29/01/2025 à 16:11
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d"envoi du présent avis à la publication : 29/01/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout CCAS FABRICATION DE REPAS POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA RA, PORTAGE DE REPAS A DOMICILE ET A LA CRECHE. AO : AO-2505-1154 76 - METROPOLE ROUEN NORMANDIE Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 22/01/2025 Limite de réponse : 19/02/2025 Avis du même domaine d’activité Voir tout Ville du Cannet PRESTATIONS DE TRAITEURS (3 lots). AO : AO-2507-0398 76 - METROPOLE ROUEN NORMANDIE Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 02/02/2025 Limite de réponse : 03/03/2025 Ville de Lievin Colonies de vacances enfants et adolescents juillet et août 2025. AO : AO-2507-0351 76 - METROPOLE ROUEN NORMANDIE Services Procédure adaptée Mise en ligne : 02/02/2025 Limite de réponse : 17/02/2025 MINDEF/EMAT/DCCAT/DIRCAT R.T. N.-E. de Metz Prestations de traiteur au profit du personnel présent au CIC situé au Fort des Adelphes AO : AO-2507-0317 76 - METROPOLE ROUEN NORMANDIE Services Procédure adaptée Mise en ligne : 02/02/2025 Limite de réponse : 06/03/2025 Avis à Proximité Voir tout CHU de Rouen - Groupe Hospitalier du Havre Axe Seine Assistance du CHU de Rouen au traitement de l"information médicale dans le cadre du PMSI dans les champs MCO, SMR et PSY. AO : AO-2507-0486 76 - METROPOLE ROUEN NORMANDIE Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 02/02/2025 Limite de réponse : 03/03/2025 Groupe Hospitalier du Havre hôpital Flaubert PRESTATIONS DE TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES ET DE TRANSPORTS ASSIS PROFESSIONNALISES DE PERSONNE PAR TAXI POUR LES ETABLISSEMENTS DE SANTE DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE. AO : AO-2507-0485 76 - METROPOLE ROUEN NORMANDIE Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 02/02/2025 Limite de réponse : 03/03/2025 EPF de Normandie Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la gestion de la paie et aux traitements connexes des personnels de l"EPF Normandie. AO : AO-2507-0333 76 - METROPOLE ROUEN NORMANDIE Services Procédure adaptée Mise en ligne : 02/02/2025 Limite de réponse : 20/02/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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