Reconnaissances géotechnique/pollution des sols et des eaux souterraines (Франция - Тендер #61209740)

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• Description de la consultation :
• Titre : Reconnaissances géotechnique/pollution des sols et des eaux souterraines
• Objet de la consultation : La procédure de passation utilisée est l’appel d’offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-1 et R. 2124-2.1° du Code de la commande publique. Le contrat est un accord-cadre, conclu en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la commande publique. L’accord-cadre donnera lieu à l’émission de bons de commandes, selon les modalités prévues par les stipulations du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). L’accord-cadre est multi-attributaires (3), sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 € H.T. sur la durée éventuelle du contrat (48 mois), tout titulaire confondu, en application des dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Des certificats de qualification sont obligatoires, et peuvent faire l"objet d"équivalence (article 6.1 du RC)
• Mode de passation : Appel d"offres ouvert
• Type de marché : Services
• Secteur d"activité : Etudes
• Lot(s) : Lot unique
• Critères de jugement des offres :
• Se reporter au règlement de la consultation.
• Référence DUME : aaagqx3a
• Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d"utilisation avant d"effectuer votre réponse à la consultation.

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