Mission de maîtrise d"oeuvre pluridisciplinaire dans le cadre de la réalisation d"un ensemble immobilier de 68 logements intermédiaires et 56 places de stationnement (Франция - Тендер #60969130)

92 - IN"LI Mise en ligne : 24/01/2025 Limite de réponse : 17/02/2025 Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure Ouverte Avis n°AO-2505-3092 In"Li Mission de maîtrise d"oeuvre pluridisciplinaire dans le cadre de la réalisation d"un ensemble immobilier de 68 logements intermédiaires et 56 places de stationnement 92 - IN"LI Limite de réponse : 17/02/2025 Descriptif Source : France: Services d"architecte pour les bâtiments
La présente consultation a pour objet la réalisation de mission de maîtrise d"oeuvre
pluridisciplinaire dans le cadre de la réalisation d"un ensemble immobilier de 68 logements
intermédiaires (LLI) et 56 places de stationnement
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel: in"li
Forme juridique de l"acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure

2.1 Procédure
Titre: La présente consultation a pour objet la réalisation de mission de maîtrise d"oeuvre pluridisciplinaire dans le
cadre de la réalisation d"un ensemble immobilier de 68 logements intermédiaires (LLI) et 56 places de stationnement
Description: Le présent marché est soumis aux dispositions du Code de la commande publique. Il est passé selon
la procédure formalisée de l"appel d"offres ouvert conformément aux articles L.2124-1 et R.2124-2 1° du Code de la
commande publique. Le présent marché est un marché à tranches au sens des articles R.2113-4 et suivants du Code
de la commande publique, comportant une tranche ferme et une tranche optionnelle. Conformément à l"article R.
2113-6 du Code de la commande publique, l"exécution de la tranche optionnelle est subordonnée à la notification au
titulaire du présent marché de la décision du pouvoir adjudicateur de l"affermir dans les conditions définies à l"article

2.2.2 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.)
Identifiant de la procédure: 85aab5d5-14c7-4baa-b692-048f0f2a0641
Identifiant interne: AAPC2025/001
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d"architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71221000 Services d"architecte pour les bâtiments

2.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale: 5 Place de la Pyramide
Ville: Paris La Défense Cedex
Code postal: 92088
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Conformément à l"article R. 2132-7 du Code de la commande publique, les candidats
ont l"obligation de transmettre leurs plis contenant les pièces de la candidature et l"offre visées aux articles 5.1
et 5.2 du présent R.C. par voie électronique, sur le profil d"acheteur du Pouvoir adjudicateur, la plateforme de
dématérialisation Aws-Achat, à l"adresse suivante : https://www.marches-publics.info. L"offre finale transmise par voie
électronique ou envoyée sur support physique électronique doit être signée au moyen d"un certificat de signature
électronique qui garantit notamment l"identification du candidat
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d"exclusion
Motifs d"exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas
entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5 Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0000
Titre: La présente consultation a pour objet la réalisation de mission de maîtrise d"oeuvre pluridisciplinaire dans le
cadre de la réalisation d"un ensemble immobilier de 68 logements intermédiaires (LLI) et 56 places de stationnement
Description: Le présent marché est soumis aux dispositions du Code de la commande publique. Il est passé selon
la procédure formalisée de l"appel d"offres ouvert conformément aux articles L.2124-1 et R.2124-2 1° du Code de la
commande publique. Le présent marché est un marché à tranches au sens des articles R.2113-4 et suivants du Code
de la commande publique, comportant une tranche ferme et une tranche optionnelle. Conformément à l"article R.
2113-6 du Code de la commande publique, l"exécution de la tranche optionnelle est subordonnée à la notification au
titulaire du présent marché de la décision du pouvoir adjudicateur de l"affermir dans les conditions définies à l"article

2.2.2 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.)
Identifiant interne: S-PF-1583141

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d"architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71221000 Services d"architecte pour les bâtiments
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure avec le titulaire, dans les
trois (3) ans à compter de la notification du présent marché, un ou plusieurs marché(s) négocié(s), sans publicité ni
mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues à l"article
R.2122-7 du Code de la commande publique

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale: 5 Place de la Pyramide
Ville: Paris La Défense Cedex
Code postal: 92088
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Durée: 50 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l"offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l"activité professionnelle
Description: -Une lettre de candidature -Conformément à l"article R2143-9 du code de la commande publique, afin
de prouver qu"il ne se trouve pas dans un des cas d"exclusion mentionné à l"article L. 2141-3, le candidat produit
son numéro unique d"identification permettant au pouvoir adjudicateur d"accéder aux informations pertinentes
par le biais d"un système électronique mentionné au 1° de l"article R. 2143-13. -Lorsque le candidat est en
redressement judiciaire, il produit la copie du ou des jugements prononcés. -Tout document relatif au pouvoir de
la personne habilitée à engager le candidat ; -Les renseignements concernant la situation juridique du candidat
justifiant qu"il satisfait aux conditions d"accès à la commande publique conformément aux articles L. 2141-1 à L.
2141-5, L. 2141-7 à L. 2141-11, R. 2143-3 et suivants du Code de la commande publique -En cas d"admission
du candidat à la procédure de redressement judiciaire, le candidat devra fournir une copie du ou des jugement(s)
prononcé(s) et justifier avoir été habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible du marché ; -
Les justificatifs attestant que le candidat respecte les règles applicables en matière de lutte contre le travail
dissimulé, en matière de lutte contre l"emploi d"étrangers sans titre de travail et celles relatives aux conditions de
détachement de salariés étrangers conformément aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à
D. 8254-5 du Code du travail
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Une déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les
prestations objet du marché réalisés au cours des trois (3) derniers exercices ; - Conformément à l"article R.2142-7
du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur exige un chiffre d"affaires annuel moyen minimum
de l"ensemble du groupement d"au moins 1 600 000 euro(s) sur les trois derniers exercices. - La preuve d"une
assurance pour les risques professionnels inhérents aux travaux objet du présent marché
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat :
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l"importance du personnel d"encadrement sur les trois
(3) dernières années ; - Les certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants
ou tout moyen de preuve équivalent justifiant des qualifications professionnelles visées à l"article 2.5 du présent
R.C., à savoir l"attestation d"inscription à l"ordre des Architectes en cours de validité pour l"architecte membre
du groupement. - Une liste des principales références pour des prestations de nature et d"importance similaires
à celles du présent marché et acquises au cours des trois (3) dernières années, indiquant le nom du client, le
nom et les coordonnées (numéro de téléphone et adresse électronique) de la personne en charge du dossier, la
définition précise des prestations exécutées, les dates de réalisation et le montant correspondant, accompagnées
d"attestations de bonne exécution pour les références les plus importantes ; - La preuve par tout moyen de la
détention des compétences techniques et professionnelles suivantes : o Architecture Paysagiste Economie de la
construction ; o Ingénierie thermique et énergétique (compris Acv) ; o Ingénierie fluides ; o Ingénierie structurelle ;
o Ingénierie acoustique ; o Ingénierie électrique (Cfo/Cfa) ; o Ingénierie voirie et réseaux divers (Vrd) ; o Ingénierie
en développement durable et économie circulaire ; o Certification Nf Habitat Hqe ; o Coordination chantier à faibles
nuisances (cf charte jointe au dossier) ; o En ordonnancement, pilotage et coordination sur le chantier. - Une
déclaration démontrant la capacité du candidat à mobiliser les moyens nécessaires pour exécuter des travaux
similaires à ceux du présent marché (moyens organisationnels, humains, matériels, etc.) ; - Une description de
l"outillage, du matériel et de l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché ;
Critère:
Type: Autre

5.1.10 Critères d"attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité et valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l"absence d"indication de la pondération des critères d"attribution:

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1583141
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1583141
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l"offre: 6 Mois
Informations relatives à l"ouverture publique:
Date d"ouverture: 17/02/2025 13:00 +01:00
Lieu: Paris La Défense Cedex
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Nanterre
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: in"li
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: Tribunal judiciaire de Nanterre
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8 Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d"enregistrement: C1E9ABB9-D4EB-80CC-231AD1596FC12033
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel: in"li
Numéro d"enregistrement: 49823
Adresse postale: Tour Ariane, 5 place de la Pyramide
Ville: Paris La Defense
Code postal: 92088
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: PINEL Antoine
Adresse électronique: marco.lavos@inli.fr
Téléphone: 0140897777
Adresse internet: https://www.inli.fr/
Profil de l"acheteur: http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel: in"li
Numéro d"enregistrement: C1E9AC18-A788-F77E-CF2AD469B7D26629
Adresse postale: 5 Place de la Pyramide
Ville: Paris La Défense Cedex
Code postal: 92088
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: serviceachatsmarches@inli.fr
Téléphone: 0186525260
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d"enregistrement: C1E9AC3B-C24C-963D-4266579CA6388860
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Ville: Nanterre
Code postal: 92020
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: tj-nanterre@justice.fr
Téléphone: 0899029703
Télécopieur: 0899186589
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d"enregistrement: C1E9AC57-96CC-4D05-28C817A07F300B4F
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Ville: Nanterre
Code postal: 92020
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: tj-nanterre@justice.fr
Téléphone: 0140971010
Télécopieur: 0147243161
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0006
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d"enregistrement: C1E9AC7A-EF42-396B-2950BCEA317E7278
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Ville: Nanterre
Code postal: 92020
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: tj-nanterre@justice.fr
Téléphone: 0899029703
Télécopieur: 0899186589
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours
11 Informations relatives à l"avis

11.1 Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis: 8ebcb1ec-fabe-44ec-bd1c-ea54967243d7 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d"avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis: 23/01/2025 14:40 +01:00
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible: français

11.2 Informations relatives à la publication
Recevoir des avis similaires DCE réponse en ligne Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Ville de Suresnes Procédure négociée portant sur un contrat de performance énergétique pour les installations thermiques et climatiques de la ville de Suresnes (Phase 1 : Appel à candidatures). AO : AO-2505-2580 92 - IN"LI Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres restreint Mise en ligne : 24/01/2025 Limite de réponse : 21/02/2025 SEM Eco Urbain Marché de conception-réalisation pour la réalisation d"un équipement public, pole d"expérimentation dédié à la transition écologique, Ilot 7 de la ZAC Charles de Gaulle Est AO : AO-2505-2225 92 - IN"LI Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 24/01/2025 Limite de réponse : 06/03/2025 CNOUS Réalisation d"une étude pour la définition d"une stratégie nationale en matière d"exploitation du patrimoine existant par la densification. AO : AO-2505-1795 92 - IN"LI Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 23/01/2025 Limite de réponse : 13/02/2025 Avis du même domaine d’activité Voir tout Paris Habitat OPH Direction des achats Mission de maîtrise d"oeuvre pour les travaux de création d"une couverture sur les groupes 4 rue Emile-Duployé et 24/26 rue Emile-Duployé (18e) AO : AO-2505-3103 92 - IN"LI Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée DCE en ligne Mise en ligne : 24/01/2025 Limite de réponse : 24/02/2025 ESH Habitat Perpignan Méditerranée Mission d"AMO pour la réhabilitation de la résidence Champ de Mars, 592 logements collectifs AO : AO-2505-3101 92 - IN"LI Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure Ouverte DCE en ligne Mise en ligne : 24/01/2025 Limite de réponse : 24/02/2025 Conseil Départemental de la Somme Missions d"ordonnancement, Pilotage, Coordination (OPC) portant sur les travaux de reconstruction du collège Charles Bignon à Oisemont et de restructuration du collège ROSA PARKS à Amiens AO : AO-2505-2926 92 - IN"LI Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 24/01/2025 Limite de réponse : 03/03/2025 Avis à Proximité Voir tout ASF Autoroutes du Sud de la France Section Ternay / Vienne Nord Entretien des chaussées AO : AO-2505-3096 92 - IN"LI Travaux Publics Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 24/01/2025 Limite de réponse : 24/02/2025 In"Li Consultation lot 3 VRD - Local vélos / Réhabilitation Nanterre Carnot AO : AO-2505-3094 92 - IN"LI Travaux de bâtiment Procédure Ouverte DCE en ligne Mise en ligne : 24/01/2025 Limite de réponse : 31/01/2025 In"Li Réalisation d"un diagnostic solidité des balcons AO : AO-2505-3093 92 - IN"LI Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure Ouverte DCE en ligne Mise en ligne : 24/01/2025 Limite de réponse : 28/01/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter

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