Marché d"achat de prestations sylvicoles liées à l"accueil du public en forêts publiques du Nord (59), du Pas-de-Calais (62) et de la Somme (80) (Франция - Тендер #60116766)

59 - ONF Mise en ligne : 23/12/2024 Limite de réponse : 22/01/2025 Services Procédure Ouverte Avis n°AO-2501-0036 ONF - DT Seine Nord Marché d"achat de prestations sylvicoles liées à l"accueil du public en forêts publiques du Nord (59), du Pas-de-Calais (62) et de la Somme (80) 59 - ONF Limite de réponse : 22/01/2025 Descriptif Source : France: Services sylvicoles
MARCHE D"ACHAT DE PRESTATIONS SYLVICOLES LIEES A L"ACCUEIL DU PUBLIC EN
FORETS PUBLIQUES DU NORD (59), DU PAS-DE-CALAIS (62) ET DE LA SOMME (80)
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel: Office National des Forêts
Forme juridique de l"acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l"environnement
2 Procédure

2.1 Procédure
Titre: MARCHE D"ACHAT DE PRESTATIONS SYLVICOLES LIEES A L"ACCUEIL DU PUBLIC EN FORETS
PUBLIQUES DU NORD (59), DU PAS-DE-CALAIS (62) ET DE LA SOMME (80)
Description: Le présent marché a pour objet des travaux d"entretien et des travaux sylvicoles liés à l"accueil du public
dans les forêts publiques (domaniales et autres forêts soumises) du Nord (59), du Pas de Calais (62) et de la Somme
(80) de l"Agence Territoriale de Lille.
Identifiant de la procédure: f2675845-990f-496f-b950-541d3c7517c7
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2

2.1.6 Motifs d"exclusion
Motifs d"exclusion purement nationaux:
5 Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: LOT 1 Forêts domaniales de Desvres, Boulogne-sur-mer, Ecault, Hardelot et de la Côte d"Opale
Description: Ramassage et évacuation des déchets-Entretien léger et broyage de la végétation sur les aires d"accueil-
Entretien des équipements (mobilier, signalétique) Forêts domaniales de Desvres, Boulogne-sur-mer, Ecault, Hardelot
et de la Côte d"Opale
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont
l"objet principal est l"intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Adresse des documents de marché: www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: délais du code

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Office National des Forêts
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office National
des Forêts
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: Office National des Forêts
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Office National des Forêts
Organisation qui traite les offres: Office National des Forêts

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: LOT 2 Forêt domaniale d"Hesdin
Description: Ramassage et évacuation des déchets-Entretien léger et broyage de la végétation sur les aires d"accueil-
Entretien des équipements (mobilier, signalétique)Forêt domaniale d"Hesdin
Identifiant interne: 2

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont
l"objet principal est l"intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Adresse des documents de marché: www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: délais du code

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office National
des Forêts
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office National des Forêts

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: LOT 3 Forêt domaniale de Nieppe
Description: Ramassage et évacuation des déchets-Entretien léger et broyage de la végétation sur les sentiers Forêt
domaniale de Nieppe
Identifiant interne: 3

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont
l"objet principal est l"intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Adresse des documents de marché: www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: délais du code

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office National
des Forêts
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office National des Forêts

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: LOT 4 Forêt domaniale de Nieppe
Description: Entretien léger et broyage de la végétation sur les aires d"accueil- Entretien des équipements (mobilier,
signalétique) Forêt domaniale de Nieppe
Identifiant interne: 4

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont
l"objet principal est l"intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Adresse des documents de marché: www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: délais du code

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office National
des Forêts
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office National des Forêts

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: LOT 5 Forêts domaniales du Bois des Dames, d"Olhain et de Vimy
Description: Ramassage et évacuation des déchets-Entretien léger et broyage de la végétation sur les aires d"accueil-
Entretien des équipements (mobilier, signalétique)-Entretien léger et broyage de la végétation sur les sentiers Forêts
domaniales du Bois des Dames, d"Olhain et de Vimy
Identifiant interne: 5

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont
l"objet principal est l"intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Adresse des documents de marché: www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: délais du code

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office National
des Forêts
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office National des Forêts

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: LOT 6 Forêts domaniales de Raismes-Saint-Amand-Wallers, Flines-lez-Mortagne et Bonsecours
Description: Ramassage et évacuation des déchets- Entretien léger et broyage de la végétation sur les aires d"accueil-
Entretien des équipements (mobilier, signalétique)-Entretien léger et broyage de la végétation sur les sentiers Forêts
domaniales de Raismes-Saint-Amand-Wallers, Flines-lez-Mortagne et Bonsecours
Identifiant interne: 6

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont
l"objet principal est l"intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Adresse des documents de marché: www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: délais du code

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office National
des Forêts
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office National des Forêts

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: LOT 7 Forêt domaniale de Marchiennes
Description: Ramassage et évacuation des déchets- Entretien léger et broyage de la végétation sur les aires d"accueil
-Entretien des équipements (mobilier, signalétique)-Entretien léger et broyage de la végétation sur les sentiers Forêt
domaniale de Marchiennes
Identifiant interne: 7

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont
l"objet principal est l"intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Adresse des documents de marché: www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Délais du code

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office National
des Forêts
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office National des Forêts

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: LOT 9 Forêts domaniales de Mormal et de Bois l"Evêque
Description: Ramassage et évacuation des déchets-Entretien léger et broyage de la végétation sur les aires d"accueil-
Entretien des équipements (mobilier, signalétique)-Entretien léger et broyage de la végétation sur les sentiers Forêts
domaniales de Mormal et de Bois l"Evêque
Identifiant interne: 9

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont
l"objet principal est l"intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Adresse des documents de marché: www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: délais du code

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office National
des Forêts

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: LOT 10 Forêts domaniales de l"Abbé-Val-Joly et de Fourmies
Description: Ramassage et évacuation des déchets-Entretien léger et broyage de la végétation sur les aires d"accueil-
Entretien des équipements (mobilier, signalétique)-Entretien léger et broyage de la végétation sur les sentiers Forêts
domaniales de l"Abbé-Val-Joly et de Fourmies
Identifiant interne: 10

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont
l"objet principal est l"intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Adresse des documents de marché: www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: délais du code

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office National
des Forêts

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: LOT 8 Forêt domaniale de Phalempin
Description: Ramassage et évacuation des déchets-Entretien léger et broyage de la végétation sur les aires d"accueil
-Entretien des équipements (mobilier, signalétique)-Entretien léger et broyage de la végétation sur les sentiers Forêt
domaniale de Phalempin
Identifiant interne: 8

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont
l"objet principal est l"intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Adresse des documents de marché: www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: délais du code

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Office National des Forêts
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office National
des Forêts
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: Office National des Forêts
8 Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel: Office National des Forêts
Numéro d"enregistrement: 662043116
Ville: Fontainebleau
Code postal: 77300
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Adresse électronique: melissa.pean@onf.fr
Téléphone: 0615658525
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11 Informations relatives à l"avis

11.1 Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis: 58e0676c-e5da-4ed8-b6ec-3d2011c02690 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d"avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis: 20/12/2024 15:45 +02:00
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible: français

11.2 Informations relatives à la publication
Recevoir des avis similaires DCE réponse en ligne Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Ville de St Saulve ENTRETIEN D"ESPACES VERTS - MARCHE RESERVE. AO : AO-2452-2529 59 - ONF Travaux Publics Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 20/12/2024 Limite de réponse : 17/01/2025 Avis du même domaine d’activité Voir tout ONF DT Rhône Alpes Prestations d"exploitation forestière dans les forêts publiques des départements Drôme, Ardèche AO : AO-2501-0019 59 - ONF Services Procédure Ouverte DCE en ligne Mise en ligne : 23/12/2024 Limite de réponse : 10/02/2025 ONF DT Rhône Alpes Prestations d"exploitation forestières dans les forêts publiques des départements de Savoie et de Haute-Savoie AO : AO-2452-2923 59 - ONF Services Procédure Ouverte DCE en ligne Mise en ligne : 22/12/2024 Limite de réponse : 03/02/2025 ONF DT Rhône Alpes Prestations d"exploitation forestière dans les forêts publiques des départements Ain, Loire et Rhône AO : AO-2452-2857 59 - ONF Services Procédure Ouverte DCE en ligne Mise en ligne : 22/12/2024 Limite de réponse : 04/02/2025 Avis à Proximité Voir tout Métropole Européenne de Lille (MEL) Travaux de rénovation, de mise aux normes et d"adaptation des équipements de la Direction des déchets ménagers (3 lots) sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille (MEL) AO : AO-2501-0452 59 - ONF Travaux de bâtiment Procédure adaptée Mise en ligne : 22/12/2024 Limite de réponse : 06/02/2025 Ville de Pont sur Sambre Rénovation de l"église Notre Dame de Quartes AO : AO-2501-0387 59 - ONF Travaux de bâtiment Procédure adaptée Mise en ligne : 22/12/2024 Limite de réponse : 31/01/2025 Ville de Vieux Condé Rénovation de la salle polyvalente L"Ephémère AO : AO-2501-0314 59 - ONF Travaux de bâtiment Procédure adaptée Mise en ligne : 22/12/2024 Limite de réponse : 20/01/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter

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