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973 - CC DE L"OUEST GUYANAIS Mise en ligne : 10/11/2024 Limite de réponse : 11/12/2024 Fournitures Appel
d"offres ouvert Avis n°AO-2447-0406 CCM de l"Ouest Guyanais LA FOURNITURE, L"EMISSION ET LA
LIVRAISON DE TITRES-RESTAURANTS POUR LES AGENTS DE LA CCOG 973 - CC DE L"OUEST GUYANAIS Limite de
réponse : 11/12/2024 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :973
Annonce n° 24-125802
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Cté de Cnes de l"Ouest Guyanais
Forme juridique de l"acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d"administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : LA FOURNITURE, L"EMISSION ET LA LIVRAISON DE TITRES-RESTAURANTS POUR LES AGENTS DE LA CCOG
Description : LA FOURNITURE, L"EMISSION ET LA LIVRAISON DE TITRES-RESTAURANTS POUR LES AGENTS DE LA CCOG
Identifiant de la procédure : 43e5c85a-190c-4ab7-8eaa-6c648789d824
Identifiant interne : 2024-27-AO-RH
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66133000 Services de traitement d"opérations et services de compensation
2.1.4 Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d"exclusion
Motifs d"exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LA FOURNITURE, L"EMISSION ET LA LIVRAISON DE TITRES-RESTAURANTS POUR LES AGENTS DE LA CCOG
Description : LA FOURNITURE, L"EMISSION ET LA LIVRAISON DE TITRES-RESTAURANTS POUR LES AGENTS DE LA CCOG
Identifiant interne : 2024-27-AO-RH
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66133000 Services de traitement d"opérations et services de compensation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199770 Chèques-repas
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l"entreprise
Description : - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices
disponibles - Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cc-ouestguyane.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2812_1054857.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://cc-ouestguyane.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2812_1054857.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2024 à 14:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 11/12/2024 à 16:00
Lieu : Service de la Commande publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de
justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les
délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans
les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction
ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Guyane
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Cté de Cnes de l"Ouest Guyanais
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Cté de Cnes de l"Ouest Guyanais
Numéro d"enregistrement : 24973003700036
Adresse postale : 2 rue Bruno Aubert ZA Gaston Césaire
Ville : MANA
Code postal : 97360
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Point de contact : Service de la Commande Publique
Adresse électronique : marches.publics@ouestguyane.fr
Téléphone : +33 594343494
Adresse internet : https://cc-ouestguyane.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2812_1054857.html
Profil de l"acheteur : https://cc-ouestguyane.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de la Guyane
Numéro d"enregistrement : 13001580300021
Adresse postale : 7 rue Victor Schoelcher BP 5030
Ville : CAYENNE CEDEX
Code postal : 97305
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l"avis
11.1 Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : 85890ddc-b284-45e0-820d-b07437adfe52 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 05/11/2024 à 16:40
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d"envoi du présent avis à la publication : 05/11/2024 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle
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L"OUEST GUYANAIS Travaux de bâtiment Procédure adaptée Mise en ligne : 10/11/2024 Limite de réponse : 27/11/2024 Collectivité Territoriale de GuyaneRemise en état ou remplacement d"ouvrages de franchissement sur les
sentiers Roche Bateau et Gros Arbres AO : AO-2447-0404 973 - CC DE L"OUEST GUYANAIS
Travaux Publics Procédure adaptée Mise en ligne : 10/11/2024 Limite de réponse : 25/11/2024 Préfecture de la GuyaneConfection et livraison de repas en liaison chaude et plateaux repas en
liaison froide AO : AO-2446-3138 973 - CC DE L"OUEST GUYANAIS Services Procédure adaptée Mise en
ligne : 09/11/2024 Limite de réponse : 04/12/2024 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés,
dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ?
Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation
géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un
profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés
correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec
le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de
détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos
critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0,
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