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93 - La Courneuve Mise en ligne : 31/10/2024 Limite de réponse : 26/11/2024 Etudes,
Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure négociée Avis n°AO-2445-2790 SMIREC Accord cadre à bons de commande
pour des prestations de maîtrise d"oeuvre pour le SMIREC 93 - La Courneuve Limite de
réponse : 26/11/2024 Descriptif Source : France: Services d"ingénierie
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE MAITRISE D"OEUVRE POUR LE SMIREC
Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence régime ordinaire1. Acheteur 1.1 Acheteur
Nom officiel: Syndicat Mixte des Réseaux d"Energie Calorifique
Activité de l"entité adjudicatrice: Production, transport ou distribution de gaz ou de chaleur2. Procédure 2.1 Procédure
Titre: ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE MAITRISE D"OEUVRE POUR LE SMIREC
Description: ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE MAITRISE D"OEUVRE POUR LE SMIREC
Identifiant de la procédure: 3ffa04d0-1c1f-4d75-a719-23ebc8c427c8
Identifiant interne: 2024-24
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d"un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d"ingénierie
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE5. Lot 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Accord cadre à bons de commande pour des prestations de maitrise d"oeuvre pour le smirec
Description: Accord cadre à bons de commande pour des prestations de maitrise d"oeuvre pour le smirec
Identifiant interne: 2024-24
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d"ingénierie
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics-smirec.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d"envoi estimée des invitations à soumissionner: 24/12/2024
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchespublics-smirec.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Date limite de réception des manifestations d"intérêt: 26/11/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat Mixte des Réseaux d"Energie Calorifique
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: Syndicat Mixte des Réseaux d"Energie Calorifique8. Organisations 8.1 ORG-0001
Nom officiel: Syndicat Mixte des Réseaux d"Energie Calorifique
Numéro d"enregistrement: 25930028300035
Adresse postale: 75 rue Rateau Urbaparc 3 , bâtiment i3
Ville: La courneuve cedex
Code postal: 93126
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Adresse électronique: syndicat.mixte@smirec.fr
Téléphone: 0148382002
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours 8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d"enregistrement: 130 006 869 00015
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Adresse internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l"avis
11.1 Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis: 1185ea4e-c547-4301-8068-9fe2ac147d51 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d"avis: Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis: 24/10/2024 11:27 +02:00
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle rechercheVoir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser
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permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux
privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout
autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de
marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera
automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos
collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment
définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes
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