Assurances (Франция - Тендер #58419430)

77 - Moret-sur-Loing Mise en ligne : 24/10/2024 Limite de réponse : 29/11/2024 Services Marché négocié Avis n°AO-2444-3143 Ville de Moret Seine et Loing et Orvanne Assurances 77 - Moret-sur-Loing Limite de réponse : 29/11/2024 Descriptif Source : France: Services d"assurance
MARCHE PUBLIC DE SERVICE PORTANT ASSURANCES AU PROFIT DE LA COMMUNE DE
MORET-LOING-ET-ORVANNE 77250
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel: Commune de Moret-Loing-et-Orvanne
Forme juridique de l"acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d"administration générale
2 Procédure

2.1 Procédure
Titre: MARCHE PUBLIC DE SERVICE PORTANT ASSURANCES AU PROFIT DE LA COMMUNE DE MORET-
LOING-ET-ORVANNE 77250
Description: La présente consultation concerne les assurances dommages aux biens, la Responsabilité civile, Flotte
automobile, Protection fonctionnelle des agents et élus et Tous dommages aux objets précieux et/ou d"exposition
risques d"exposition
Identifiant de la procédure: 1f9d0b9a-24a7-4620-a11f-2f947515f95b
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d"un appel à la concurrence / concurrentielle avec
négociation
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d"assurance

2.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France

2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 5

2.1.6 Motifs d"exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
5 Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Lot 1: ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS
Description: Assurance porté sur l"ensemble des patrimoines bâtis de la commune
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66515200 Services d"assurance de biens

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de fin de durée: 31/12/2028
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Informations sur la seconde étape d"une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L"acheteur se réserve le droit d"attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Moret-Loing-et-Orvanne
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: Commune de Moret-Loing-et-Orvanne

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Lot 2: ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE
Description: Responsabilité civile et risques annexes option protection juridique
Identifiant interne: 2

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d"assurance responsabilité civile

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de fin de durée: 31/12/2028
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Informations sur la seconde étape d"une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Moret-Loing-et-Orvanne
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: Commune de Moret-Loing-et-Orvanne

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Lot 3: ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE
Description: Assurance flotte automobile risques et annexes option garantie bris de machine, Garantie auto
collaborateur
Identifiant interne: 3

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66514110 Services d"assurance de véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de fin de durée: 31/12/2028
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Informations sur la seconde étape d"une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Moret-Loing-et-Orvanne
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: Commune de Moret-Loing-et-Orvanne

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Lot 4: ASSURANCE PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS ET ELUS
Description: Prestation de base
Identifiant interne: 4

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66513100 Services d"assurance défense et recours

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de fin de durée: 31/12/2028
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Informations sur la seconde étape d"une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_DQvAsULbWL

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Moret-Loing-et-Orvanne
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: Commune de Moret-Loing-et-Orvanne

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 : ASSURANCE TOUS DOMMAGES AUX OBJETS PRECIEUX ET/OU D"EXPOSITION
Description: Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d"exposition
Identifiant interne: 5

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d"assurance dommages ou pertes

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de fin de durée: 31/12/2028
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Informations sur la seconde étape d"une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_DQvAsULbWL

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Moret-Loing-et-Orvanne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de
Moret-Loing-et-Orvanne
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: Commune de Moret-Loing-et-Orvanne
8 Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel: Commune de Moret-Loing-et-Orvanne
Numéro d"enregistrement: 20007303900014
Adresse postale: 26 rue Grande 26 rue Grande - Moret-sur-Loing
Ville: Moret-loing-et-orvanne
Code postal: 77250
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Adresse électronique: ernst.paul@moretloingetorvanne.fr
Téléphone: 0160735152
Profil de l"acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours
11 Informations relatives à l"avis

11.1 Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis: 57b72248-4aea-4e80-a510-b428d8a2b2b9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d"avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis: 23/10/2024 23:13 +02:00
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible: français

11.2 Informations relatives à la publication Recevoir des avis similaires DCE réponse en ligne Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout CAMVS - CA Melun Val de Seine Marché de service relatif à la prestation d"assurance « FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES » AO : AO-2444-2999 77 - Moret-sur-Loing Services Procédure adaptée Mise en ligne : 24/10/2024 Limite de réponse : 22/11/2024 Habitat 77 Prestation d"assurance construction et réhabilitation pour le compte d"Habitat 77 - lot unique AO : AO-2444-2170 77 - Moret-sur-Loing Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 24/10/2024 Limite de réponse : 25/11/2024 EPMS de Chancepoix Souscription de contrats d"assurances pour l"EPMS de Chancepoix AO : AO-2444-0802 77 - Moret-sur-Loing Services Procédure Ouverte DCE en ligne Mise en ligne : 23/10/2024 Limite de réponse : 20/11/2024 Avis du même domaine d’activité Voir tout OPH Toulon Habitat Méditerranée Assurance dommages-ouvrage pour les travaux de rénovation et isolation thermique par l"extérieur des façades du groupe "Jules-Michelet - Bâtiment A" 184 avenue Pierre-Loti AO : AO-2444-3123 77 - Moret-sur-Loing Services Procédure adaptée DCE en ligne Mise en ligne : 24/10/2024 Limite de réponse : 10/12/2024 Maison d"accueil spécialisée Marché de services d"assurance. AO : AO-2444-3097 77 - Moret-sur-Loing Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 24/10/2024 Limite de réponse : 08/11/2024 Chambre de Commerce et d"Industrie de Mayotte Etudes technique et d"opportunité pour l"amélioration de la desserte aérienne de Mayotte. AO : AO-2444-3096 77 - Moret-sur-Loing Services Procédure adaptée Mise en ligne : 24/10/2024 Limite de réponse : 18/11/2024 Avis à Proximité Voir tout CAMVS - CA Melun Val de Seine Marché de service relatif à la prestation d"assurance « FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES » AO : AO-2444-2999 77 - Moret-sur-Loing Services Procédure adaptée Mise en ligne : 24/10/2024 Limite de réponse : 22/11/2024 Conseil Départemental de Seine et Marne Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l"équipement de documents pour la Médiathèque Départementale de Seine-et-Marne. AO : AO-2444-2998 77 - Moret-sur-Loing Services Procédure adaptée Mise en ligne : 24/10/2024 Limite de réponse : 25/11/2024 SMITOM du Nord Seine et Marne Marché de fournitures, gestion et livraison de cartes titres restaurant et cartes cadeaux sous forme dématérialisée au profit des agents du SMITOM du Nord Seine-et-Marne. AO : AO-2444-2997 77 - Moret-sur-Loing Services Procédure adaptée Mise en ligne : 24/10/2024 Limite de réponse : 14/11/2024 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter

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