Restructuration et reconstruction de la MECS Ramel (Франция - Тендер #53522319)

31 - Toulouse Mise en ligne : 29/04/2024 Limite de réponse : 27/05/2024 Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Concours restreint Avis n°AO-2419-0014 CCAS - Centre Communal d"Action Social de Toulouse Restructuration et reconstruction de la MECS Ramel 31 - Toulouse Limite de réponse : 27/05/2024 Descriptif Source : FRANCE: SERVICES D"ARCHITECTE POUR LES BÂTIMENTS
CONCOURS DE MAÎTRISE D"OEUVRE SUR ESQUISSE+ POUR LA RESTRUCTURATION ET
RECONSTRUCTION DE LA MAISON D"ENFANTS À CARACTÈRE SOCIAL (MECS) RAMEL
Avis de concours
1 Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel: Centre Communal d"Action Sociale (CCAS) de Toulouse
Forme juridique de l"acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d"administration générale
2 Procédure

2.1 Procédure
Titre: Concours de maîtrise d"oeuvre sur Esquisse+ pour la restructuration et reconstruction de la Maison d"Enfants à
Caractère Social (MECS) Ramel
Description: Le projet décrit à la note jointe consiste à construire des nouveaux bâtiments d"hébergement pour
34 enfants répartis en 4 groupes, les zones de vie intérieures et extérieures, en assurant une étanchéité parfaite
intérieure et extérieure entre les groupes. En appui au fonctionnement de ces locaux neufs une nouvelle cuisine sera
conçue, pour assurer une dotation des repas en liaison chaude pour l"établissement et tous les sites d"accueil des
enfants, toute la semaine, du lundi au vendredi, et des dotations en liaison froide de structures hors site. Les autres
fonctions logistiques telles que la blanchisserie, les services de transport, l"entretien des locaux seront également
positionnés. La direction et les services administratifs et d"accueil seront positionnés dans le bâtiment actuel, la
maison de maitre, qui sera réhabilitée et restructurée le moins lourdement possible. La SDO à réhabiliter est d"environ
370m² comprise dans la SDO de 2 274.6m² totaux. L"enveloppe financière des travaux est de 4 000 000 euro(s) HT,
hors bâtiments modulaires qui recevront les enfants le temps des travaux. L"enveloppe financière de relocalisation
temporaire pendant les travaux est de 750 000 euro(s) HT compris tous branchements et aménagements intérieurs
et extérieurs. La mission confiée au lauréat du présent concours sera une mission de maîtrise d"oeuvre, qui doit
répondre aux finalités, contraintes et exigences fixées par le Programme Technique Détaillé remis aux candidats
admis à concourir. Cette mission est une mission de base au sens de l"article R2431-4 du Code de la Commande
Publique. Elle sera complétée par les missions complémentaires suivantes : DIAG, SYN, CSSI. Il est demandé à ce
que l"équipe soit constituée de : - Architecte inscrit à l"ordre des architectes - Bureau d"études techniques générales
- Bureau d"études environnementales - Bureau d"études conception de cuisine collective - Coordination système de
sécurité incendie - Colorimétrie - Paysage et aménagements extérieurs
Identifiant de la procédure: adb07b78-3a4c-4794-bf5d-a69460a6edfa
Type de procédure: Restreinte

2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d"architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71221000 Services d"architecte pour les bâtiments

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: A l"issue de la phase candidatures, 3 opérateurs seront admis à la phase offre. Le
mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l"exécution du marché public, de chacun des membres du
groupement pour ses obligations contractuelles à l"égard de l"acheteur (article R2142-24 du code de la commande
publique). Le mandataire sera obligatoirement l"architecte. Un même prestataire ne pourra être mandataire de plus
d"un groupement, ni co-traitant dans un autre groupement. Il n"y a pas d"exclusivité pour les bureaux d"études. Ces
derniers pourront être co-traitants de plusieurs groupements en phase candidature. Un marché public négocié sans
mise en concurrence ni publicité sera ensuite passé avec le lauréat du concours
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d"exclusion
Motifs d"exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas
entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5 Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0000
Titre: Concours de maîtrise d"oeuvre sur Esquisse+ pour la restructuration et reconstruction de la Maison d"Enfants à
Caractère Social (MECS) Ramel
Description: Le projet décrit à la note jointe consiste à construire des nouveaux bâtiments d"hébergement pour
34 enfants répartis en 4 groupes, les zones de vie intérieures et extérieures, en assurant une étanchéité parfaite
intérieure et extérieure entre les groupes. En appui au fonctionnement de ces locaux neufs une nouvelle cuisine sera
conçue, pour assurer une dotation des repas en liaison chaude pour l"établissement et tous les sites d"accueil des
enfants, toute la semaine, du lundi au vendredi, et des dotations en liaison froide de structures hors site. Les autres
fonctions logistiques telles que la blanchisserie, les services de transport, l"entretien des locaux seront également
positionnés. La direction et les services administratifs et d"accueil seront positionnés dans le bâtiment actuel, la
maison de maitre, qui sera réhabilitée et restructurée le moins lourdement possible. La SDO à réhabiliter est d"environ
370m² comprise dans la SDO de 2 274.6m² totaux. L"enveloppe financière des travaux est de 4 000 000 euro(s) HT,
hors bâtiments modulaires qui recevront les enfants le temps des travaux. L"enveloppe financière de relocalisation
temporaire pendant les travaux est de 750 000 euro(s) HT compris tous branchements et aménagements intérieurs
et extérieurs. La mission confiée au lauréat du présent concours sera une mission de maîtrise d"oeuvre, qui doit
répondre aux finalités, contraintes et exigences fixées par le Programme Technique Détaillé remis aux candidats
admis à concourir. Cette mission est une mission de base au sens de l"article R2431-4 du Code de la Commande
Publique. Elle sera complétée par les missions complémentaires suivantes : DIAG, SYN, CSSI. Il est demandé à ce
que l"équipe soit constituée de : - Architecte inscrit à l"ordre des architectes - Bureau d"études techniques générales
- Bureau d"études environnementales - Bureau d"études conception de cuisine collective - Coordination système de
sécurité incendie - Colorimétrie - Paysage et aménagements extérieurs
Identifiant interne: S-PF-1454636

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d"architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71221000 Services d"architecte pour les bâtiments

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l"activité professionnelle
Description: - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible
à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2,
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l"adresse suivante : http://
www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l"attributaire est établi en France, les
attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu"il a satisfait à
ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Déclaration sur l"honneur du candidat
attestant qu"il est en règle, au cours de l"année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la
consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant
l"emploi des travailleurs handicapés - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du
code du travail - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Kbis de
moins de 3 mois - le pouvoir des personnes habilitées au signataire de l"offre
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures,
services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être
apportée par tout moyen, notamment par des certificats d"identité professionnelle ou des références de travaux
attestant de la compétence de l"opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat -
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour
chacune des trois dernières années. - Indication des titres d"études et professionnels de l"opérateur économique
Liste des principales prestations effectuées indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées
par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration du candidat. Capacités professionnelles du
candidat individuel ou du membre du groupement. La preuve de la capacité du candidat doit être apportée par
les documents suivants : - L"inscription à l"ordre des architectes, pour les mandataires - Les capacités techniques,
pour les autres membres du groupement, obligatoires dans les domaines suivants : structure, voirie et réseaux
divers, électricité (courants forts-courants faibles), fluides, thermique, câblage Vdi, coordination sécurité incendie,
économie du bâtiment, études environnementales, conception de cuisines collectives, colorimétrie, aménagement
intérieur, paysage et aménagements extérieurs
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d"une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3

5.1.10 Critères d"attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité architecturale et insertion dans le site
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité fonctionnelle
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique et environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité opérationnelle : délais d"études et prix et délais des travaux
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité fonctionnelle technique et opérationnelle des installations provisoires
Pondération (points, valeur exacte): 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1454636,
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions du régime du concours:
Prix
Lieu de réception de la prime: 1
Informations complémentaires: 22 000 euro(s) HTEn application de l"article R2172-4 du CCP, le montant de
l"indemnité à verser à chaque candidat retenu au second tour sera déterminé par le maître d"ouvrage selon
avis du jury. Le montant de l"indemnité sera au maximum de 22 000 euro(s) HT non révisable. Dans le cas
où une offre serait incomplète, serait non conforme au règlement de consultation, ou ne répondrait pas au
programme, une réduction ou une suppression de l"indemnité pourra être effectuée par le maître d"ouvrage sur
proposition du jury. En particulier en cas de discordance entre les plans et les tableaux de surface détaillant les
surfaces dessinées, en cas de non-respect des trames données ou de surabondance de pièces, la diminution
de l"indemnité pourra être décidée par le maître d"ouvrage. Pour l"équipe désignée titulaire, l"indemnité de
concours lui sera versée en même temps que les autres candidats. Cette somme sera considérée comme
acompte et sera déduite des honoraires au titre de de la rémunération des esquisses
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l"un des lauréats du concours
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1454636
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 27/05/2024 12:00 +02:00

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8 Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d"enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel: Centre Communal d"Action Sociale (CCAS) de Toulouse
Numéro d"enregistrement: 26310123000013
Adresse postale: 2 Bis, Rue de Belfort
Ville: Toulouse
Code postal: 31004
Pays: France
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique: dcpaj@ccas-toulouse.fr
Téléphone: 0567728585
Adresse internet: https://www.toulouse.fr/web/social/centre-communal-d-action-sociale
Profil de l"acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d"enregistrement: 726454
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11 Informations relatives à l"avis

11.1 Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis: 83347d9d-354e-4cf2-94f5-fe671965df8e - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d"avis: Avis de concours
Date d"envoi de l"avis: 26/04/2024 13:40 +02:00
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible: français

11.2 Informations relatives à la publication
Recevoir des avis similaires DCE réponse en ligne Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Ville de Fonsorbes Marché de maîtrise d"oeuvre pour l"opération reconstruction des salles polyvalentes de Bidot AO : AO-2418-2263 31 - Toulouse Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Concours restreint Mise en ligne : 25/04/2024 Limite de réponse : 11/06/2024 Avis du même domaine d’activité Voir tout Communauté de Communes Sud Vendée Littoral Construction du nouveau siège de la Communauté de Communes AO : AO-2418-2580 31 - Toulouse Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Concours restreint Mise en ligne : 27/04/2024 Limite de réponse : 14/06/2024 Communauté de communes de Cattenom et environs Construction d"un équipement communautaire à vocation culturelle AO : AO-2418-1463 31 - Toulouse Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Concours restreint DCE en ligne Mise en ligne : 26/04/2024 Limite de réponse : 28/05/2024 Ville de Fonsorbes Marché de maîtrise d"oeuvre pour l"opération reconstruction des salles polyvalentes de Bidot AO : AO-2418-2263 31 - Toulouse Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Concours restreint Mise en ligne : 25/04/2024 Limite de réponse : 11/06/2024 Avis à Proximité Voir tout UT1 Université Toulouse 1 Capitole Nettoyage et entretien des locaux, des abords et de la vitrerie complète ainsi que la fourniture en consommables pour le groupement de commande pour les besoins de l"Université Toulouse Capitole et de l"Institut d"études politiques de Toulouse AO : AO-2419-0058 31 - Toulouse Services Procédure Ouverte DCE en ligne Mise en ligne : 29/04/2024 Limite de réponse : 07/06/2024 Toulouse Tech Transfer Prestations d"assistance informatique à Toulouse Tech Transfer AO : AO-2419-0311 31 - Toulouse Services Procédure adaptée Mise en ligne : 28/04/2024 Limite de réponse : 27/05/2024 SPL ARAC Occitanie Contrôle technique pour la construction d"un externat au Lycée Marcelin Berthelot AO : AO-2418-3703 31 - Toulouse Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 27/04/2024 Limite de réponse : 17/05/2024 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter

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