Entretien courant et réparation de serrurerie miroiterie quincaillerie et aluminium sur tout le département de la Seine-Maritime (Франция - Тендер #53408860)

76 - HABITAT 76 Mise en ligne : 25/04/2024 Limite de réponse : 30/05/2024 Travaux de bâtiment Procédure Ouverte Avis n°AO-2418-1863 Habitat 76 - OPH de Seine Maritime Entretien courant et réparation de serrurerie miroiterie quincaillerie et aluminium sur tout le département de la Seine-Maritime 76 - HABITAT 76 Limite de réponse : 30/05/2024 Descriptif Source : FRANCE: SERVICES DIVERS D"ENTRETIEN ET DE RÉPARATION
ENTRETIEN COURANT ET RÉPARATION DE SERRURERIE MIROITERIE QUINCAILLERIE ET
ALUMINIUM SUR TOUT LE DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel: Habitat 76
Forme juridique de l"acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure

2.1 Procédure
Titre: Entretien courant et réparation de serrurerie miroiterie quincaillerie et aluminium sur tout le département de la
Seine-Maritime
Description: L"accord-cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande. Chaque lot fera l"objet d"une
attribution séparée. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l"accord-cadre est de 1 356
000,00 euro(s) HT pour le lot 1 et 542 000,00 euro(s) HT pour le lot 2. Les montants respectifs de chaque lot seront
identiques pour chaque période de reconduction
Identifiant de la procédure: 2e013f17-1ba0-4361-b435-d467ff34415f
Identifiant interne: 24032 PF
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50800000 Services divers d"entretien et de réparation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50800000 Services divers d"entretien et de réparation

2.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale: Divers groupes du département de la Seine Maritime
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Les modalités de transmissions es plis par voie électronique ainsi que les documents
à fournir par le soumissionnaire sont définis dans le règlement de la consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2

2.1.6 Motifs d"exclusion
Motifs d"exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas
entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5 Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Est du département
Description: Est du département
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50800000 Services divers d"entretien et de réparation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50800000 Services divers d"entretien et de réparation
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou
plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale: Divers groupes du département de la Seine Maritime
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 MONTH

5.1.4 Renouvellement
L"acheteur se réserve le droit d"effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit
ici: L"accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2025
jusqu"au 31/12/2025. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de
reconduction est de 1 an

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être
mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale: Autre

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l"activité professionnelle
Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible
à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1,
Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l"adresse suivante : http://
www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Les justifications des candidatures à produire sont
définies dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les justifications des candidatures à produire sont définis dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les justifications des candidatures à produire sont définis dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10 Critères d"attribution
Justification de l"absence d"indication de la pondération des critères d"attribution: Le prix n"est pas le seul critère
d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1455958,
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1455958
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/05/2024 17:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 4 MONTH
Informations relatives à l"ouverture publique:
Date d"ouverture: 31/05/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Conditions relatives à l"exécution du contrat: L"exécution des prestations débute à compter de la date fixée par
le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec
obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement
applicable à l"acheteur. Modalités de financement : par des fonds propres. La consultation comporte des conditions
d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 76
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Ouest du département
Description: Ouest du département
Identifiant interne: 2

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50800000 Services divers d"entretien et de réparation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50800000 Services divers d"entretien et de réparation
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou
plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale: Divers groupes du département de la Seine Maritime
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 MONTH

5.1.4 Renouvellement
L"acheteur se réserve le droit d"effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit
ici: L"accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2025
jusqu"au 31/12/2025. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de
reconduction est de 1 an

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être
mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale: Autre

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l"activité professionnelle
Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible
à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1,
Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l"adresse suivante : http://
www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Les justifications des candidatures à produire sont
définies dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les justifications des candidatures à produire sont définis dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les justifications des candidatures à produire sont définis dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10 Critères d"attribution
Justification de l"absence d"indication de la pondération des critères d"attribution: Le prix n"est pas le seul critère
d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1455958,
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1455958
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/05/2024 17:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 4 MONTH
Informations relatives à l"ouverture publique:
Date d"ouverture: 31/05/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Conditions relatives à l"exécution du contrat: L"exécution des prestations débute à compter de la date fixée par
le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec
obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement
applicable à l"acheteur. Modalités de financement : par des fonds propres. La consultation comporte des conditions
d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 76
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8 Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d"enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel: Habitat 76
Numéro d"enregistrement: 78110744600069
Adresse postale: 112 boulevard d"Orléans
Ville: Rouen
Code postal: 76100
Pays: France
Point de contact: GIMER Eric
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0970828076
Adresse internet: http://www.habitat76.fr/
Profil de l"acheteur: https://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel: Habitat 76
Numéro d"enregistrement: 1682834
Adresse postale: 17 rue de Malherbe
Ville: Rouen
Code postal: 76040
Pays: France
Point de contact: Rachid HAFSI
Adresse électronique: rhafsi@habitat76.fr
Téléphone: 0276670212
Télécopieur: 0276670050
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d"enregistrement: 522242
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone: 0232081270
Télécopieur: 0232081271
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d"enregistrement: 522240
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone: 0232081270
Télécopieur: 0232081271
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours
11 Informations relatives à l"avis

11.1 Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis: c2300437-20f2-45e8-94a3-37b3f529e3c8 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d"avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis: 24/04/2024 09:40 +02:00
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible: français

11.2 Informations relatives à la publication
Recevoir des avis similaires DCE réponse en ligne Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Logeal Immobilière SA Renouvellement du recueil des prix unitaires - RPU services d"hygiène et de propreté du patrimoine locatif 2024-2026 AO : AO-2417-4048 76 - HABITAT 76 Services Procédure adaptée Mise en ligne : 23/04/2024 Limite de réponse : 27/05/2024 Alcéane Maintenance et exploitation de chaufferies collectives gaz. AO : AO-2417-2128 76 - HABITAT 76 Travaux de bâtiment Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 18/04/2024 Limite de réponse : 15/05/2024 Grand Port Fluvio-Maritime de l"Axe Seine Prestation de maintenance sur les équipements hydrauliques AO : AO-2417-1613 76 - HABITAT 76 Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 18/04/2024 Limite de réponse : 27/06/2024 Avis du même domaine d’activité Voir tout OPH 13 Habitat Maîtrise d"oeuvre pour la réhabilitation énergétique et accesibilité en site occupé de 46 logements collectifs AO : AO-2418-1862 76 - HABITAT 76 Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure Ouverte DCE en ligne Mise en ligne : 25/04/2024 Limite de réponse : 19/06/2024 Ville de Blaye Travaux de reprise des concessions perpétuelles AO : AO-2418-1853 76 - HABITAT 76 Services Procédure adaptée Mise en ligne : 25/04/2024 Limite de réponse : 17/05/2024 Deux Sèvres Habitat Mission de délégué à la protection des données (Data Protection Officer - DPO) dans le cadre du règlement général sur la protection des données pour Deux-Sèvres Habitat AO : AO-2418-1832 76 - HABITAT 76 Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée DCE en ligne Mise en ligne : 25/04/2024 Limite de réponse : 24/05/2024 Avis à Proximité Voir tout Alcéane Réhabilitation globale de 13 bâtiments diffus du centre ancien AO : AO-2418-1854 76 - HABITAT 76 Travaux de bâtiment Procédure adaptée DCE en ligne Mise en ligne : 25/04/2024 Limite de réponse : 03/06/2024 EM Normandie Business School Mise à disposition d"une plate-forme d"e-learning en langue étrangère AO : AO-2418-1837 76 - HABITAT 76 Services Procédure adaptée Mise en ligne : 25/04/2024 Limite de réponse : 17/05/2024 Voies Navigables de France - Agence de Développement Mission d"expertise pour un diagnostic structurel de l"état des quais d"Elbeuf et de Paris AO : AO-2418-2210 76 - HABITAT 76 Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 25/04/2024 Limite de réponse : 13/05/2024 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter

• .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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