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93 - SNCF RESEAU Mise en ligne : 10/04/2024 Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Avis de
Pré-information Avis n°AO-2416-1688 SNCF Réseau (siège) Information concernant un marché d"AMO
Générale et Technique pour le projet GPSO. 93 - SNCF RESEAU Descriptif Source : WEB Lien
pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/200525-2024/html
200525-2024 - Planification See the notice on TED website
200525-2024
200525-2024 - Planification
France – Services d"ingénierie – Information concernant un marché d"AMO Générale et Technique pour le projet GPSO
OJ S 68/2024 05/04/2024
Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre d’information
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : SNCF RESEAU
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Information concernant un marché d"AMO Générale et Technique pour le projet GPSO
Description : La consultation a pour objet l"attribution d"un accord cadre mono attributaire à marchés subséquents et bons de commande, sans montant minimum, d"une durée de 9 ans pour des
missions d"AMO générale et technique. L"accord cadre couvre l’ensemble du périmètre GPSO afin notamment de coordonner et d’avoir une vision unifiée des différentes opérations du GPSO
qui seront réalisées via différents marchés de conception-réalisations ou par SNCF Réseau et SNCF Gares & Connexions. Pour chaque ligne nouvelle, trois phases seront identifiées
(programmation et préparation, consultation, suivi d’exécution) ainsi que des missions de base, constituant la majorité du marché, et des missions complémentaires destinées notamment à
la réalisation d’études spécifiques et nécessaires notamment en attendant l’attribution des marchés de conception-réalisation. Certaines modalités de la consultation indiquées dans le
présent avis sont susceptibles d’évoluer dans la consultation à venir.
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d"ingénierie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Haute Garonne, Tarn et Garonne, Lot et Garonne, Gironde, Landes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
3. Partie
3.1.
Partie : PAR-0001
Titre : AMO général et technique pour le projet GPSO
Description : Dans le cadre de la réalisation du Grand Projet ferroviaire du Sud-Ouest (GPSO), SNCF Réseau envisage la réalisation d’une partie des infrastructures, systèmes et
aménagements des lignes ferroviaires nouvelles Bordeaux-Toulouse et Bordeaux-Dax au travers de différents marchés publics de conception-réalisation susceptibles d’être répartis suivant
des lots géographiques ou techniques. Pour ce faire, le maître d"ouvrage souhaite avoir recours à des compétences d’assistance à maîtrise d’ouvrage générale et technique (AMOGT) afin
de l’accompagner tout au long des étapes de la préparation, de la passation et de l’exécution de ces contrats pour garantir la réalisation du projet dans le respect des objectifs que
s’est fixés la MOA. L"accord cadre couvre l’ensemble du périmètre GPSO afin notamment de coordonner et d’avoir une vision unifiée des différentes opérations du GPSO qui seront
réalisées via différents marchés de conception-réalisations ou par SNCF Réseau et SNCF Gares & Connexions. La mission confiée par le maître d’ouvrage au titulaire, portera sur
l’ensemble des tâches d’ordre générale, technique, administratif, financier et comptable, à réaliser dans le cadre de la mise en œuvre des opérations prévues. Les missions à
réaliser couvrent tout ou partie de l’ensemble des étapes du processus de préparation, passation et de suivi d’exécution, de réception et de garantie de parfait achèvement des contrats,
y compris l’assistance à la conduite d’opération et l’assistance aux mises en service. Pour chaque ligne nouvelle, trois phases seront identifiées (programmation et préparation,
consultation, suivi d’exécution) ainsi que des missions de base, constituant la majorité du marché, et des missions complémentaires destinées notamment à la réalisation d’études
spécifiques et nécessaires notamment en attendant l’attribution des marchés de conception-réalisation.
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d"ingénierie
3.1.5.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
3.1.8.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SNCF RESEAU
Adresse internet : http://montreuil.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5291793d-1303-4ba5-b0c2-a268ffde6c63 - 01
Type de formulaire : Planification
Type d’avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre d’information
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2024 13:56:08 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis : 200525-2024
Numéro de publication au JO S : 68/2024
Date de publication : 05/04/2024
Date prévue de publication d’un avis de marché dans le cadre de la procédure en question : 22/04/2024 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle rechercheVoir les avis similaires Ces avis
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d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés.
Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre
critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de
marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera
automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos
collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment
définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes
recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container {
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