ORGANISATION DES SEJOURS DE CLASSES DE NEIGE ET DE DECOUVERTE POUR LES ECOLES DE LA COMMUNE DE VANDOEUVRE (Франция - Тендер #52749107)

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• Description de la consultation :
• Titre : ORGANISATION DES SEJOURS DE CLASSES DE NEIGE ET DE DECOUVERTE POUR LES ECOLES DE LA COMMUNE DE VANDOEUVRE
• Objet de la consultation : La présente consultation a pour objet l"organisation des séjours de classes de neige et de découverte pour les élèves de CM2 et ULIS des écoles élémentaires de la Commune de Vandœuvre-Lès-Nancy.
  
  Les prestations sont décomposées en 2 lots :
  - Lot n°01 "Classes de neige" : 140 000 € HT/AN
  - Lot n°02 "Classes de découverte" 130 000 € HT/AN
  
  La procédure de passation est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles R 2123-1 3° Code de la commande publique. Cet article précise qu’un marché ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques, quelle que soit la valeur estimée du besoin, peut être passé selon une procédure adaptée.
  
  L"accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.
  
  L"accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01 septembre 2024.
  Le marché est reconductible 3 fois (chaque période de reconduction est de 12 mois), la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans.
• Mode de passation : Procédure adaptée ouverte
• Type de marché : Services
• Secteur d"activité : Autres prestations de services
• Lot(s) :
• Lot n°1 : CLASSES DE NEIGE
• Lot n°2 : CLASSES DE DECOUVERTE
• Critères de jugement des offres :
• Se reporter au règlement de la consultation.
• Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d"utilisation avant d"effectuer votre réponse à la consultation.

• Attention :
  Au moins une question a été répondue par l"acheteur, nous vous invitons à bien en prendre connaissance en téléchargeant le registre des questions/réponses ci-dessous.
• Registre des questions/réponses