Construction des Archives Départementales et du Centre Régional de Recherche et de Documentation Scientifique (C2RDS). (Франция - Тендер #50251744)

AVIS D"APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Conseil Départemental de Mayotte

Avis N° : AO-2403-2710

• 976 - TSINGONI
• Travaux de bâtiment
• Appel d"offres ouvert
• Mise en ligne : 13/01/2024
• Date limite de réponse : 01/03/2024

Source : WEB

Département(s) de publication : 976
Annonce No 24-2780
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Département de Mayotte, Numéro national d"identification : 22985000300018, CD Annexe EX CFA Kaweni, Point(s) de contact : Direction des Infrastructures, 97600, Mamoudzou, F, Téléphone : (+33) 2 69 66 10 00, Courriel : commande.publique@cg976.fr, Code NUTS : FRY50
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.cg976.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-securises.fr


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l"adresse : https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l"adresse : https://www.marches-securises.fr
La communication électronique requiert l"utilisation d"outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l"adresse : https://www.marches-securises.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Construction des Archives Départementales et du Centre Régional de Recherche et de Documentation Scientifique (C2RDS)
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 45210000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte : Construction des Archives Départementales et du Centre Régional de Recherche et de Documentation Scientifique (C2RDS)

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 14
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Terrassements VRD - Démolition
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45111100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45112500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d"exécution : Mroalé,Commune de Tsingoni
II.2.4) Description des prestations : Terrassements VRD - Démolition
II.2.5) Critères d"attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique analysée au travers les éléments repris dans le cadre du mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 25
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens communautaire, l"option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d"être effectué dans le cadre de reconductions, d"avenants ou de marché complémentaire.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fondations spéciales - Gros œuvre
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d"exécution : Mroalé,Commune de Tsingoni
II.2.4) Description des prestations : Fondations spéciales - Gros œuvre
II.2.5) Critères d"attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique analysée au travers les éléments repris dans le cadre du mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 25
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens communautaire, l"option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d"être effectué dans le cadre dereconductions, d"avenants ou de marché complémentaire.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Couverture
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d"exécution : Mroalé,Commune de Tsingoni
II.2.4) Description des prestations : Couverture
II.2.5) Critères d"attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique analysée au travers les éléments repris dans le cadre du mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 25
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens communautaire, l"option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d"être effectué dans le cadre dereconductions, d"avenants ou de marché complémentaire.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Menuiseries extérieures Aluminium - Occultation - Menuiseries intérieures - Signalétique
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928471
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d"exécution : Mroalé,Commune de Tsingoni
II.2.4) Description des prestations : Menuiseries extérieures Aluminium - Occultation - Menuiseries intérieures - Signalétique
II.2.5) Critères d"attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique analysée au travers les éléments repris dans le cadre du mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 25
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens communautaire, l"option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d"être effectué dans le cadre dereconductions, d"avenants ou de marché complémentaire.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Étanchéité
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261420
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d"exécution : Mroalé,Commune de Tsingoni
II.2.4) Description des prestations : Étanchéité
II.2.5) Critères d"attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique analysée au travers les éléments repris dans le cadre du mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 25
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens communautaire, l"option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d"être effectué dans le cadre dereconductions, d"avenants ou de marché complémentaire.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métallerie
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45262410
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d"exécution : Mroalé,Commune de Tsingoni
II.2.4) Description des prestations : Métallerie
II.2.5) Critères d"attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique analysée au travers les éléments repris dans le cadre du mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 25
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens communautaire, l"option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d"être effectué dans le cadre dereconductions, d"avenants ou de marché complémentaire.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Cloisons - Doublages - Faux-plafonds - Peinture
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45432120
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45442100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d"exécution : Mroalé,Commune de Tsingoni
II.2.4) Description des prestations : Cloisons - Doublages - Faux-plafonds - Peinture
II.2.5) Critères d"attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique analysée au travers les éléments repris dans le cadre du mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 25
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens communautaire, l"option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d"être effectué dans le cadre dereconductions, d"avenants ou de marché complémentaire.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Revêtements de sols souples - Revêtements de sols durs - Faïences
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44112200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45430000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45431000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d"exécution : Mroalé,Commune de Tsingoni
II.2.4) Description des prestations : Revêtements de sols souples - Revêtements de sols durs - Faïences
II.2.5) Critères d"attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique analysée au travers les éléments repris dans le cadre du mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 25
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens communautaire, l"option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d"être effectué dans le cadre dereconductions, d"avenants ou de marché complémentaire.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Electricité CFO / CFA
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45311000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d"exécution : Mroalé,Commune de Tsingoni
II.2.4) Description des prestations : Electricité CFO / CFA
II.2.5) Critères d"attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique analysée au travers les éléments repris dans le cadre du mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 25
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens communautaire, l"option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d"être effectué dans le cadre dereconductions, d"avenants ou de marché complémentaire.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : CVC Plomberie Sanitaire
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d"exécution : Mroalé,Commune de Tsingoni
II.2.4) Description des prestations : CVC Plomberie Sanitaire
II.2.5) Critères d"attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique analysée au travers les éléments repris dans le cadre du mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 25
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens communautaire, l"option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d"être effectué dans le cadre dereconductions, d"avenants ou de marché complémentaire.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ascenseurs
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45313100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d"exécution : Mroalé,Commune de Tsingoni
II.2.4) Description des prestations : Ascenseurs
II.2.5) Critères d"attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique analysée au travers les éléments repris dans le cadre du mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 25
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens communautaire, l"option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d"être effectué dans le cadre dereconductions, d"avenants ou de marché complémentaire.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Mobiliers
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d"exécution : Mroalé,Commune de Tsingoni
II.2.4) Description des prestations : Mobiliers
II.2.5) Critères d"attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique analysée au travers les éléments repris dans le cadre du mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 25
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens communautaire, l"option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d"être effectué dans le cadre dereconductions, d"avenants ou de marché complémentaire.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Aménagements extérieurs
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112700
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d"exécution : Mroalé,Commune de Tsingoni
II.2.4) Description des prestations : Aménagements extérieurs
II.2.5) Critères d"attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique analysée au travers les éléments repris dans le cadre du mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 25
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens communautaire, l"option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d"être effectué dans le cadre dereconductions, d"avenants ou de marché complémentaire.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Panneaux photovoltaïques
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261215
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d"exécution : Mroalé,Commune de Tsingoni
II.2.4) Description des prestations : Panneaux photovoltaïques
II.2.5) Critères d"attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique analysée au travers les éléments repris dans le cadre du mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 25
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens communautaire, l"option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d"être effectué dans le cadre dereconductions, d"avenants ou de marché complémentaire.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section III : Renseignements d"ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l"activité professionnelle, y compris exigences relatives à l"inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Voir le RC
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d"exécution :
Le maitre d"ouvrage, dans un souci de promotion de l"emploi et de lutte contre l"exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l"article L2112-2 et L2112-4 du nouveau code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d"insertion par l"activité économique.
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l"exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l"accord-cadre ou le système d"acquisition dynamique
Dans le cas d"accords-cadres - justification d"une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d"offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l"accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l"accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D"ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l"avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
1.e.r mars 2024 - 12:00
IV.2.3) Date d"envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l"offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L"offre doit être valable jusqu"au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d"ouverture des offres
Date : 4 mars 2024 - 09:00 Lieu : Locaux de la Direction des Achats et de la Commande Publique
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d"ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s"agit pas d"un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les travaux sont financées selon les modalités suivantes : fond propre du département, Etat, Ministère de cultureune clause d"insertion sociale est incluse dans le DCE
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Mayotte, Les Hauts Jardin du Collège, 97600, MAMOUDZOU MAYOTTE, F, Téléphone : (+33) 2 69 61 18 56, Courriel : greffe.ta-mayotte@juradm.fr, Fax : (+33) 2 69 61 18 62, Adresse internet : http://mayotte.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l"introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Ma, Les Hauts Jardin du Collège, 97600, MAMOUDZOU MAYOTTE, F, Téléphone : (+33) 2 69 61 18 56, Courriel : greffe.ta-mayotte@juradm.fr, Fax : (+33) 2 69 61 18 62, Adresse internet : http://mayotte.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D"ENVOI DU PRÉSENT AVIS
9 janvier 2024

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