Travaux de mise en œuvre de signalisation horizontale Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes (Франция - Тендер #48855215)

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• Description de la consultation :
• Titre : Travaux de mise en œuvre de signalisation horizontale Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes
• Objet de la consultation : Dans le cadre du groupement de commande constitué entre la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole, les prestations concernent tous les besoins relatifs aux travaux de mise en œuvre de signalisation horizontale.
  
  La consultation est passée selon une procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-2-1° du Code de la Commande Publique.
  
  Le marché public sera conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique. Conformément aux dispositions de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes alloti pour chaque entité du groupement avec un maximum annuel fixé comme suit :
  
  Lot n°1 Travaux de mise en œuvre de peintures, enduits à froid, produits thermocollés et produits divers de signalisation horizontale
  Entités Montant maximum annuel
  VILLE DE TROYES 150 000 € HT
  TROYES CHAMPAGNE METROPOLE 100 000 € HT
  
  Lot n°2 Travaux de mise en œuvre d’enduits à chaud de signalisation horizontale
  Entités Montant maximum annuel
  VILLE DE TROYES 60 000 € HT
  TROYES CHAMPAGNE METROPOLE 40 000 € HT
  
  En cas de reconductions de l’accord-cadre, il est expressément indiqué que ces montants maximums ne varieront pas.
• Mode de passation : Appel d"offres ouvert
• Type de marché : Travaux
• Secteur d"activité : Travaux d"infrastructures
• Lot(s) :
• Lot n°1 : Travaux de mise en œuvre de peintures, enduits à froid, produits thermocollés et produits divers de signalisation horizontale
• Lot n°2 : Travaux de mise en œuvre d’enduits à chaud de signalisation horizontale
• Critères de jugement des offres :
• Se reporter au règlement de la consultation.
• Référence DUME : hnade2hk
• Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d"utilisation avant d"effectuer votre réponse à la consultation.

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• Attention :
  Au moins une question a été répondue par l"acheteur, nous vous invitons à bien en prendre connaissance en téléchargeant le registre des questions/réponses ci-dessous.
• Registre des questions/réponses

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