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Lots
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Libellé
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Estimé € HT
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CPV
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N° 1
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Lot n°1 : Désamiantage, déplombage - 78
Description : Sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 000,00 € HT par période d"exécution de deux ans
CPV :
45262660-5 : Travaux de désamiantage
90660000-1 : Services d"enlèvement du plomb
Descriptifs :
Nombre d"attributaires minimum : 1
Nombre d"attributaires maximum : 2
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de la reconduction de
l"accord-cadre.
Reconductions : Oui
Le contrat est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois.
L"accord-cadre prendra effet à compter :
- de sa date de notification pour le département des Hauts-de-Seine ;
- du 23 septembre 2024 pour le département des Yvelines. La date de fin de validité de cette première période d"exécution sera identique à celle des accords-cadres du
département des Hauts-de-Seine.
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45262660
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N° 2
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Lot n°2 : Gros oeuvre, VRD, espaces verts, ouvrages extérieurs, clôtures, façades en pierre - 78
Description : Sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 000,00 € HT par période d"exécution de deux ans
CPV :
45112710-5 : Travaux d"aménagement paysager d"espaces verts
45342000-6 : Pose de clôtures
45262510-9 : Maçonnerie de pierres
45443000-4 : Travaux de façade
45223220-4 : Travaux de gros oeuvre
45262311-4 : Travaux de gros oeuvre en béton
Descriptifs :
Nombre d"attributaires minimum : 2
Nombre d"attributaires maximum : 5
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de la reconduction de
l"accord-cadre.
Reconductions : Oui
Le contrat est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois.
L"accord-cadre prendra effet à compter :
- de sa date de notification pour le département des Hauts-de-Seine ;
- du 23 septembre 2024 pour le département des Yvelines. La date de fin de validité de cette première période d"exécution sera identique à celle des accords-cadres du
département des Hauts-de-Seine.
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45112710
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N° 3
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Lot n°3 : Etanchéité, couverture, charpente et ouvrages associés, ravalement ITE, bardage - 78
Description : Sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 000,00 € HT par période d"exécution de deux ans
CPV :
45261210-9 : Travaux de couverture
45261220-2 : Travaux de peinture de couverture et autres travaux d"application d"enduits
45262650-2 : Travaux de bardage
45321000-3 : Travaux d"isolation thermique
45261000-4 : Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
45261100-5 : Travaux de charpente
45420000-7 : Travaux de menuiserie et de charpenterie
45422000-1 : Travaux de charpenterie
Descriptifs :
Nombre d"attributaires minimum : 2
Nombre d"attributaires maximum : 5
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de la reconduction de
l"accord-cadre.
Reconductions : Oui
Le contrat est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois.
L"accord-cadre prendra effet à compter :
- de sa date de notification pour le département des Hauts-de-Seine ;
- du 23 septembre 2024 pour le département des Yvelines. La date de fin de validité de cette première période d"exécution sera identique à celle des accords-cadres du
département des Hauts-de-Seine.
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45261210
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N° 4
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Lot n°4 : Menuiseries extérieures, serrureries, fermetures protections solaires, escaliers - 78
Description : Sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 000,00 € HT par période d"exécution de deux ans
CPV :
44233000-2 : Escaliers
44316500-3 : Serrurerie
45421143-8 : Travaux d"installation de stores
45421000-4 : Travaux de menuiserie
45421150-0 : Travaux d"installation de menuiseries non métalliques
Descriptifs :
Nombre d"attributaires minimum : 2
Nombre d"attributaires maximum : 5
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de la reconduction de
l"accord-cadre.
Reconductions : Oui
Le contrat est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois.
L"accord-cadre prendra effet à compter :
- de sa date de notification pour le département des Hauts-de-Seine ;
- du 23 septembre 2024 pour le département des Yvelines. La date de fin de validité de cette première période d"exécution sera identique à celle des accords-cadres du
département des Hauts-de-Seine.
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44233000
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N° 5
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Lot n°5 : Plomberie, sanitaire, climatisation, ventilation, chauffage - 78
Description : Sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 000,00 € HT par période d"exécution de deux ans
CPV :
45330000-9 : Travaux de plomberie
45332000-3 : " de plomberie et de pose de conduits d"évacuation
45331000-6 : " d"installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
45331100-7 : " " de chauffage central
45331110-0 : " " de chaudières
45331220-4 : " " de matériel de climatisation
45331221-1 : " " de matériel de climatisation partielle de l"air
45332200-5 : " " de distribution d"eau
45332300-6 : " " de pose de conduits d"évacuation
45332400-7 : " " d"appareils sanitaires
45333200-2 : " " de compteurs à gaz
45331230-7 : " " de matériel de refroidissement
45331231-4 : " " de matériel de réfrigération
45331210-1 : " " de ventilation
Nombre d"attributaires minimum : 2
Nombre d"attributaires maximum : 5
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de la reconduction de
l"accord-cadre.
Reconductions : Oui
Le contrat est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois.
L"accord-cadre prendra effet à compter :
- de sa date de notification pour le département des Hauts-de-Seine ;
- du 23 septembre 2024 pour le département des Yvelines. La date de fin de validité de cette première période d"exécution sera identique à celle des accords-cadres du
département des Hauts-de-Seine.
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45330000
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N° 6
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Lot n°6 : Menuiseries, aménagements intérieurs, revêtements sols, murs, plafonds, vitrerie, peinture, ravalement - 78
Description : Sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 000,00 € HT par période d"exécution de deux ans
CPV :
45440000-3 : Travaux de peinture et de vitrerie
45441000-0 : Travaux de vitrerie
45432210-9 : Travaux de revêtement mural
45430000-0 : Revêtement de sols et de murs
45421000-4 : Travaux de menuiserie
45442110-1 : Travaux de peinture de bâtiments
45432130-4 : Travaux de revêtements de sols
45442100-8 : Travaux de peinture
Descriptifs :
Nombre d"attributaires minimum : 2
Nombre d"attributaires maximum : 5
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de la reconduction de
l"accord-cadre.
Reconductions : Oui
Le contrat est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois.
L"accord-cadre prendra effet à compter :
- de sa date de notification pour le département des Hauts-de-Seine ;
- du 23 septembre 2024 pour le département des Yvelines. La date de fin de validité de cette première période d"exécution sera identique à celle des accords-cadres du
département des Hauts-de-Seine.
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45440000
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N° 7
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Lot n°7 : Electricité courants forts et faibles - 78
Description : Sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 000,00 € HT par période d"exécution de deux ans
CPV : 45310000-3 : Travaux d"équipement électrique
Descriptifs :
Nombre d"attributaires minimum : 2
Nombre d"attributaires maximum : 5
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de la reconduction de
l"accord-cadre.
Reconductions : Oui
Le contrat est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois.
L"accord-cadre prendra effet à compter :
- de sa date de notification pour le département des Hauts-de-Seine ;
- du 23 septembre 2024 pour le département des Yvelines. La date de fin de validité de cette première période d"exécution sera identique à celle des accords-cadres du
département des Hauts-de-Seine.
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45310000
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N° 8
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Lot n°8 : Ascenseur création - 78
Description : Sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 000,00 € HT par période d"exécution de deux ans
CPV :
45313000-4 : Travaux d"installation d"ascenseurs et d"escaliers mécaniques
45313100-5 : Travaux d"installation d"ascenseurs
Descriptifs :
Nombre d"attributaires minimum : 1
Nombre d"attributaires maximum : 2
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de la reconduction de
l"accord-cadre.
Reconductions : Oui
Le contrat est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois.
L"accord-cadre prendra effet à compter :
- de sa date de notification pour le département des Hauts-de-Seine ;
- du 23 septembre 2024 pour le département des Yvelines. La date de fin de validité de cette première période d"exécution sera identique à celle des accords-cadres du
département des Hauts-de-Seine.
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45313000
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N° 9
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Lot n°9 : Création/installation cuisine - 78
Description : Sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 000,00 € HT par période d"exécution de deux ans
CPV : 45421151-7 : Installation de cuisines équipées
Nombre d"attributaires minimum : 1
Nombre d"attributaires maximum : 2
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de la reconduction de
l"accord-cadre.
Reconductions : Oui
Le contrat est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois.
L"accord-cadre prendra effet à compter :
- de sa date de notification pour le département des Hauts-de-Seine ;
- du 23 septembre 2024 pour le département des Yvelines. La date de fin de validité de cette première période d"exécution sera identique à celle des accords-cadres du
département des Hauts-de-Seine.
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45421151
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N° 10
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Lot n°10 : Constructions modulaires - 78
Description : Sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 000,00 € HT par période d"exécution de deux ans
CPV 44211100-3 : Bâtiments modulaires préfabriqués
Ce lot pourra concerner l"achat et/ou la location longue ou courte durée de modulaires
Descriptifs :
Nombre d"attributaires minimum : 2
Nombre d"attributaires maximum : 4
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de la reconduction de
l"accord-cadre.
Reconductions : Oui
Le contrat est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois.
L"accord-cadre prendra effet à compter :
- de sa date de notification pour le département des Hauts-de-Seine ;
- du 23 septembre 2024 pour le département des Yvelines. La date de fin de validité de cette première période d"exécution sera identique à celle des accords-cadres du
département des Hauts-de-Seine.
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44211100
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N° 11
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Lot n°11 : Désamiantage, déplombage - 92
Description : Sans montant minimum et avec un montant maximum de 18 000 000,00 € HT par période d"exécution de deux ans
CPV :
90660000-1 : Services d"enlèvement du plomb
45262660-5 : Travaux de désamiantage
Descriptifs :
Nombre d"attributaires minimum : 2
Nombre d"attributaires maximum : 2
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de la reconduction de
l"accord-cadre.
Reconductions : Oui
Le contrat est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois.
L"accord-cadre prendra effet à compter :
- de sa date de notification pour le département des Hauts-de-Seine ;
- du 23 septembre 2024 pour le département des Yvelines. La date de fin de validité de cette première période d"exécution sera identique à celle des accords-cadres du
département des Hauts-de-Seine.
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90660000
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N° 12
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Lot n°12 : Gros oeuvre, VRD, espaces verts, ouvrages extérieurs, clôtures, façades en pierre - 92
Description : Sans montant minimum et avec un montant maximum de 18 000 000,00 € HT par période d"exécution de deux ans
CPV :
45112710-5 : Travaux d"aménagement paysager d"espaces verts
45262510-9 : Maçonnerie de pierres
45342000-6 : Pose de clôtures
45443000-4 : Travaux de façade
45223220-4 : Travaux de gros oeuvre
45262311-4 : Travaux de gros oeuvre en béton
Descriptifs :
Nombre d"attributaires minimum : 2
Nombre d"attributaires maximum : 5
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de la reconduction de
l"accord-cadre.
Reconductions : Oui
Le contrat est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois.
L"accord-cadre prendra effet à compter :
- de sa date de notification pour le département des Hauts-de-Seine ;
- du 23 septembre 2024 pour le département des Yvelines. La date de fin de validité de cette première période d"exécution sera identique à celle des accords-cadres du
département des Hauts-de-Seine.
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45112710
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N° 13
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Lot n°13 : Etanchéité, couverture, charpente et ouvrages associés, ravalement ITE, bardage - 92
Description : Sans montant minimum et avec un montant maximum de 18 000 000,00 € HT par période d"exécution de deux ans
CPV :
45261210-9 : Travaux de couverture
45261220-2 : Travaux de peinture de couverture et autres travaux d"application d"enduits
45262650-2 : Travaux de bardage
45321000-3 : Travaux d"isolation thermique
45261000-4 : Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
45261100-5 : Travaux de charpente
45420000-7 : Travaux de menuiserie et de charpenterie
45422000-1 : Travaux de charpenterie
Descriptifs :
Nombre d"attributaires minimum : 2
Nombre d"attributaires maximum : 5
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de la reconduction de
l"accord-cadre.
Reconductions : Oui
Le contrat est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois.
L"accord-cadre prendra effet à compter :
- de sa date de notification pour le département des Hauts-de-Seine ;
- du 23 septembre 2024 pour le département des Yvelines. La date de fin de validité de cette première période d"exécution sera identique à celle des accords-cadres du
département des Hauts-de-Seine.
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45261210
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N° 14
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Lot n°14 : Menuiseries extérieures, serrureries, fermetures protections solaires, escaliers - 92
Description : Sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 000,00 € HT par période d"exécution de deux ans
CPV :
44233000-2 : Escaliers
44316500-3 : Serrurerie
45421143-8 : Travaux d"installation de stores
45421000-4 : Travaux de menuiserie
45421150-0 : Travaux d"installation de menuiseries non métalliques
Descriptifs :
Nombre d"attributaires minimum : 2
Nombre d"attributaires maximum : 5
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de la reconduction de
l"accord-cadre.
Reconductions : Oui
Le contrat est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois.
L"accord-cadre prendra effet à compter :
- de sa date de notification pour le département des Hauts-de-Seine ;
- du 23 septembre 2024 pour le département des Yvelines. La date de fin de validité de cette première période d"exécution sera identique à celle des accords-cadres du
département des Hauts-de-Seine.
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44233000
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N° 15
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Lot n°15 : Plomberie, sanitaire, climatisation, ventilation, chauffage - 92
Description : Sans montant minimum et avec un montant maximum de 18 000 000,00 € HT par période d"exécution de deux ans
CPV :
45330000-9 : Travaux de plomberie
45332000-3 : " de plomberie et de pose de conduits d"évacuation
45331100-7 : " d"installation de chauffage central
45331110-0 : " " de chaudières
45331210-1 : " " de ventilation
45332300-6 : " de pose de conduits d"évacuation
45332400-7 : " d"installation d"appareils sanitaires
45331000-6 : " d"installation de matériel de CVC
45331200-8 : " " " " de VC
45331220-4 : " " " " de C
45331221-1 : " " " " " " partielle de l"air
45331230-7 : " " " " de refroidissement
45331231-4 : " " " " de réfrigération
45332200-5 : " d"installation de distribution d"eau
45333200-2 : " " de compteurs à gaz
Descriptifs :
Nombre d"attributaires minimum : 2
Nombre d"attributaires maximum : 5
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de la reconduction de
l"accord-cadre.
Reconductions : Oui
Le contrat est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois.
L"accord-cadre prendra effet à compter :
- de sa date de notification pour le département des Hauts-de-Seine ;
- du 23 septembre 2024 pour le département des Yvelines. La date de fin de validité de cette première période d"exécution sera identique à celle des accords-cadres du
département des Hauts-de-Seine.
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45330000
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N° 16
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Lot n°16 : Menuiseries, aménagements intérieurs, revêtements sols, murs, plafonds, vitrerie, peinture, ravalement - 92
Description : Sans montant minimum et avec un montant maximum de 12 000 000,00 € HT par période d"exécution de deux ans
CPV :
45440000-3 : Travaux de peinture et de vitrerie
45441000-0 : Travaux de vitrerie
45442100-8 : Travaux de peinture
45442110-1 : Travaux de peinture de bâtiments
45432130-4 : Travaux de revêtements de sols
45432210-9 : Travaux de revêtement mural
45421000-4 : Travaux de menuiserie
45430000-0 : Revêtement de sols et de murs
Descriptifs :
Nombre d"attributaires minimum : 2
Nombre d"attributaires maximum : 5
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de la reconduction de
l"accord-cadre.
Reconductions : Oui
Le contrat est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois.
L"accord-cadre prendra effet à compter :
- de sa date de notification pour le département des Hauts-de-Seine ;
- du 23 septembre 2024 pour le département des Yvelines. La date de fin de validité de cette première période d"exécution sera identique à celle des accords-cadres du
département des Hauts-de-Seine.
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45440000
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N° 17
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Lot n°17 : Electricité courants forts et faibles - 92
Description : Sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 000,00 € HT par période d"exécution de deux ans
CPV : 45310000-3 : Travaux d"équipement électrique
Descriptifs :
Nombre d"attributaires minimum : 2
Nombre d"attributaires maximum : 5
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de la reconduction de
l"accord-cadre.
Reconductions : Oui
Le contrat est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois.
L"accord-cadre prendra effet à compter :
- de sa date de notification pour le département des Hauts-de-Seine ;
- du 23 septembre 2024 pour le département des Yvelines. La date de fin de validité de cette première période d"exécution sera identique à celle des accords-cadres du
département des Hauts-de-Seine.
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45310000
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N° 18
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Lot n°18 : Constructions modulaires - 92
Description : Sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 000,00 € HT par période d"exécution de deux ans
CPV 44211100-3 : Bâtiments modulaires préfabriqués
Ce lot pourra concerner l"achat et/ou la location longue ou courte durée de modulaires
Descriptifs :
Nombre d"attributaires minimum : 2
Nombre d"attributaires maximum : 4
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de la reconduction de
l"accord-cadre.
Reconductions : Oui
Le contrat est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois.
L"accord-cadre prendra effet à compter :
- de sa date de notification pour le département des Hauts-de-Seine ;
- du 23 septembre 2024 pour le département des Yvelines. La date de fin de validité de cette première période d"exécution sera identique à celle des accords-cadres du
département des Hauts-de-Seine.
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44211100
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Habilitation à exercer l"activité professionnelle, y compris exigences relatives à l"inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les candidats seront jugés sur leurs capacités :
- économique et financière (chiffre d"affaires)
- techniques et professionnelles (moyens humains, techniques, références, qualification et/ou tout document permettant de juger de la capacité du candidat à réaliser les
prestations).
Lettre de candidature accompagnée de documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société (produire une délégation de pouvoir, le cas échéant les
habilitations du mandataire pour représenter les opérateurs économiques dans le cadre d"un groupement).
Déclaration sur l"honneur (ou l"imprimé DC1 fourni par le Département, en cochant la case correspondante dans la section F « Engagements du candidat individuel ou de chaque membre
du groupement ») indiquant que le candidat individuel ou chaque membre du groupement n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner prévu aux articles L.2141-1 à L.2141-5
et L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique.
Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2).
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers
exercices disponibles.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années
Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d"exécution et précision s"ils
ont été faits selon les règles de l"art et menés régulièrement à bonne fin, Certificats de qualifications professionnelles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :
Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d"identité professionnelle, références de
travaux - à l"exception du traitement de l"amiante - attestant de la compétence de l"opérateur à réaliser la prestation).
La liste des qualifications à produire est détaillée par lot à l"article 3 du règlement de la consultation.
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