Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de plaques de rue, plaques inaugurales, plaques de numéros de rue et accessoires pour les besoins spécifiques (notamment dans le cadre de la requalification) de la Ville de Troyes (Франция - Тендер #46293212)

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• Description de la consultation :
• Titre : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de plaques de rue, plaques inaugurales, plaques de numéros de rue et accessoires pour les besoins spécifiques (notamment dans le cadre de la requalification) de la Ville de Troyes
• Objet de la consultation : Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de plaque de rues, plaques inaugurales, plaques de numéros de rue et accessoires pour les besoins spécifiques (notamment de la Requalification) de la Ville de Troyes.
  
  Conformément à l’article L.2113-11 du Code de la Commande Publique, la dévolution en lots séparés risquerait de rendre techniquement difficile l’exécution des prestations. En effet, la nécessité pour la Ville de garder une homogénéité dans le travail artistique que représente la fabrication de plaques concordant avec sa charte graphique nécessite la réalisation de l’intégralité des plaques inaugurales, des plaques de rue, des plaques de numéros de rue et des accessoires spécifiques par une même personne ou entité.
  
  Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l"article R. 2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique avec un montant maximum annuel fixé en valeur à 34 000 € HT.
  
  A titre indicatif, date prévisionnelle de notification : novembre 2023
• Mode de passation : Procédure adaptée ouverte
• Type de marché : Fournitures
• Secteur d"activité : Produits du travail des métaux
• Lot(s) : Lot unique
• Critères de jugement des offres :
• Prix des fournitures, noté sur 10 points, jugé au regard du montant du détail quantitatif estimatif (DQE) ; : 60%
• Valeur technique, notée sur 10 points, pondération, jugée au regard du mémoire technique du candidat portant sur les points suivants : - Programme d’exécution mis en œuvre par le candidat pour réaliser la prestation (de la réception du bon de commande : 30%
• Délai de transmission du BAT (bon à tirer), noté sur 10 points. * Le calcul des points sera déterminé sur la base de la formule suivante : (délai maxi de 10 jours pour le retour du BAT – délai de l’offre jugée) / (délai maxi de 10 jours pour le retour d : 10%
• Dématérialisation de la procédure :

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