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AVIS D"APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Client : GIP CARIF-OREF Mayotte
Avis N° : AO-2331-0668
976 - MAMOUDZOU
Services
Appel d"offres ouvert
Mise en ligne : 23/07/2023
Date limite de réponse : 28/08/2023
Source : WEB
Département(s) de publication : 976
Annonce No 23-101331
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX
Directive 2014/25/UE
Section I : Entité adjudicatrice
I.1) NOM ET ADRESSES
GIP CARIF OREF, Numéro national d"identification : 13002206400013, Site de la Cité des Métiers, 97600, Mamoudzou, F, Téléphone : (+33) 2 69 64 38 46, Courriel : elali@gipco976.fr, Code NUTS
: FRY50
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.cariforef-mayotte.yt
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-securises.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l"adresse : https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : GIP CARIF OREF, Numéro national d"identification : 13002206400013, Rue des manguiersSite de la Cité des MétiersMamoudzou976000 MAMOUDZOU, 97600, Mamoudzou, F, Courriel :
echanfi@gipco976.fr, Code NUTS : FRY50, Adresse internet : http://www.cariforef-mayotte.yt
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l"adresse : https://www.marches-securises.fr
La communication électronique requiert l"utilisation d"outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs
est possible gratuitement à l"adresse : https://www.marches-securises.fr
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Administration publique de la formation
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : REPERAGE, EVALUATION ET FORMATION CERTIFIANTE CLEA 2023 - 2024
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 80400000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : L"objet du présent marché est la sélection d"un ou plusieurs prestataires pour la réalisation des actions de formation permettant aux candidats de préparer le
passage de la certification Cléa et Cléa numérique. il s"agit d"axer la formation sur le développement des compétences liées aux 7 domaines de compétences de base (S3CP) Cléa classique et
aux 4 domaines de compétences Cléa numérique. L"objectif de la formation étant l "acquisition et la validation de la certification Cléa classique ou Cléa numérique.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1 362 734 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 16
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 4
Section II : Description
OBJET : REPERAGE, EVALUATION ET FORMATION CERTIFIANTE CLEA 2023 - 2024II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Formation certification CLEA (S3CP)
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80400000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d"exécution : Zone Mamoudzou 1 (Mtsapéré, passamainty et tsoundzou )
II.2.4) Description des prestations : Zone Mamoudzou 1 (Mtsapéré, passamainty et tsoundzou )20 places de repérage et 12 places de formation pour 7200 heures de formation
II.2.5) Critères d"attribution
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 97 481 euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Formation certification CLEA (S3CP)
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80400000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d"exécution : Zone Mamoudzou 2 (Kawéni, Magicavo )
II.2.4) Description des prestations : Zone Mamoudzou 2 (Kawéni, Magicavo ) 20 places de repérage et 12 places de formation pour 7200 heures de formation
II.2.5) Critères d"attribution
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 97 481 euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Formation certification CLEA (S3CP)
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80400000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d"exécution : Zone Dembéni - Bandrélé
II.2.4) Description des prestations : Zone Dembéni - Bandrélé 10 places de repérage et 10 places de formation pour 6000 heures de formation
II.2.5) Critères d"attribution
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 671 euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Formation certification CLEA (S3CP)
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80400000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d"exécution : Zone CCPT Petite-terre
II.2.4) Description des prestations : Zone CCPT Petite-terre 10 places de repérage et 10 places de formation pour 6000 heures de formation
II.2.5) Critères d"attribution
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 81 067 euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Formation certification CLEA (S3CP)
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80400000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d"exécution : Zone Nord 1 (Mtsamboro, Acoua, Mtsangamouji)
II.2.4) Description des prestations : Zone Nord 1 (Mtsamboro, Acoua, Mtsangamouji) 10 places de repérage et 10 places de formation pour 6000 heures de formation
II.2.5) Critères d"attribution
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 81 067 euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Formation certification CLEA (S3CP)
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80400000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d"exécution : Zone Nord 2 (Bandraboua, Dzoumogné)
II.2.4) Description des prestations : Zone Nord 2 (Bandraboua, Dzoumogné) 10 places de repérage et 10 places de formation pour 6000 heures de formation
II.2.5) Critères d"attribution
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 81 607 euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Formation certification CLEA (S3CP)
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80400000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d"exécution :
II.2.4) Description des prestations : Zone 3CO - Grand centre 10 places de repérage et 10 places de formation pour 6000 heures de formation
II.2.5) Critères d"attribution
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 81 067 euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Formation certification CLEA (S3CP)
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80400000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d"exécution : Zone Interco sud - Grand sud
II.2.4) Description des prestations : Zone Interco sud - Grand sud 10 places de repérage et 10 places de formation pour 6000 heures de formation
II.2.5) Critères d"attribution
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 81 067 euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Formation certification CLEA numérique (S3CP)
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80400000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d"exécution : Zone Mamoudzou 1 (Mtsapéré, passamainty et tsoundzou )
II.2.4) Description des prestations : Zone Mamoudzou 1 (Mtsapéré, passamainty et tsoundzou ) 20 places de repérage et 12 places de formation pour 7200 heures de formation
II.2.5) Critères d"attribution
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 97 481 euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Formation certification CLEA numérique (S3CP)
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80400000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d"exécution : Zone Mamoudzou 2 (Kawéni, Magicavo )
II.2.4) Description des prestations : Zone Mamoudzou 2 (Kawéni, Magicavo ) 20 places de repérage et 12 places de formation pour 7200 heures de formation
II.2.5) Critères d"attribution
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 97 481 euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Formation certification CLEA numérique (S3CP)
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80400000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d"exécution : Zone Dembeni- Bandrélé
II.2.4) Description des prestations : Zone Dembeni- Bandrélé 10 places de repérage et 10 places de formation pour 6000 heures de formation
II.2.5) Critères d"attribution
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 81 067 euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Formation certification CLEA numérique (S3CP)
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80400000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d"exécution : Zone CCPT - Petite-terre
II.2.4) Description des prestations : Zone CCPT - Petite-terre 10 places de repérage et 10 places de formation pour 6000 heures de formation
II.2.5) Critères d"attribution
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 81 067 euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Formation certification CLEA numérique (S3CP)
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80400000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d"exécution : Zone Nord 1 (Mtsamboro, Acoua, Mtsangamouji)
II.2.4) Description des prestations : Zone Nord 1 (Mtsamboro, Acoua, Mtsangamouji) 10 places de repérage et 10 places de formation pour 6000 heures de formation
II.2.5) Critères d"attribution
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 81 067 euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Formation certification CLEA numérique (S3CP)
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80400000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d"exécution : Zone Nord 2 (Bandraboua, dzoumogné)
II.2.4) Description des prestations : Zone Nord 2 (Bandraboua, Dzoumogné) 10 places de repérage et 10 places de formation pour 6000 heures de formation
II.2.5) Critères d"attribution
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 81 067 euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Formation certification CLEA numérique (S3CP)
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80400000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d"exécution : Zone 3CO - Grand centre
II.2.4) Description des prestations : Zone 3CO - Grand centre 10 places de repérage pour 10 places de formation et 6000 heures de formation
II.2.5) Critères d"attribution
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 81 067 euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Formation certification CLEA numérique (S3CP)
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80400000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d"exécution : Grand sud - Zone Interco sud
II.2.4) Description des prestations : Zone Interco sud - Grand sud 10 places de repérage et 10 places de formation pour 6000 heures de formation
II.2.5) Critères d"attribution
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 81 067 euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section III : Renseignements d"ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l"activité professionnelle, y compris exigences relatives à l"inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Qualiopi
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.4) Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.1.6) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.7) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.8) Forme juridique que devra revêtir le groupement d"opérateurs économiques attributaire du marché
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d"exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l"exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l"accord-cadre ou le système d"acquisition dynamique
Dans le cas d"accords-cadres - justification d"une durée dépassant huit ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d"offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l"accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l"accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D"ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l"avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
28 août 2023 - 16:00
IV.2.3) Date d"envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans le projet ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L"offre doit être valable jusqu"au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d"ouverture des offres
Date : 29 août 2023 - 12:00 Lieu : GIP CARIF OREF
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d"ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s"agit pas d"un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Mayotte, Les Hauts du Jardin du Collège, 97600, Mamoudzou, F, Courriel : greffe.ta-mayotte@juradm.fr, Adresse internet : http://mayotte.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l"introduction de recours :
VI.5) DATE D"ENVOI DU PRÉSENT AVIS
17 juillet 2023
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