FOURNITURE DE LIVRES, LIVRES-CD ET LIVRES NUMERIQUES POUR LA MEDIATHEQUE DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE (Франция - Тендер #44049597)

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• Description de la consultation :
• Titre : FOURNITURE DE LIVRES, LIVRES-CD ET LIVRES NUMERIQUES POUR LA MEDIATHEQUE DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
• Objet de la consultation : La présente consultation a pour objet la fourniture de livres, livres-CD et livres numériques à destination de Troyes Champagne Métropole, et principalement de la Médiathèque.
  
  Sont exclus de ce marché les :
  -livres à comptes d’auteur,
  -livres en auto-édition,
  -publications associatives,
  -édités à moins de 300 exemplaires,
  -livres en Braille,
  - livres Daisy,
  -livres tactiles.
  
  Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit :
  - Lot 1 : Livres documentaires et de loisirs, livres-CD ;
  - Lot 2 : Livres numériques dans le cadre du PNB ;
  - Lot 3 : Ouvrages de fiction et de littérature générale et textes lus;
  - Lot 4 : Erudition et fonds local, livres bilingues et en langues originales étrangères (jeunesse et adulte) ;
  - Lot 5 : Livres, livres-CD et usuels jeunesse ;
  - Lot 6 : Bandes dessinées;
  - Lot 7 : Livres en gros caractères, documents écrits destinés aux personnes déficientes visuelles;
  - Lot 8 : Livres d’occasion
  
  Chaque lot donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre à bons de commande, conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel (cf. article 3-2-1).
  Les lots 1 à 7 feront l’objet d’accords-cadres mono-attributaire.
  Le lot 8 fera l’objet d’un accord-cadre multi attributaires.
  Pour chacun des lots 1 à 7, le titulaire sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.
  Pour le lot 8, les bons de commandes seront adressés « en cascade » dans l’ordre de classement des 3 titulaires et à tour de rôle dans l’ordre d’émission des bons de commandes (Cf. CCAP).
  
  Les modalités d"attribution des lots sont établies à l"article 3-2-1 du RC.
  
  L’accord cadre sera reconductible trois fois par tacite reconduction et pour une période d’un an, sans que la durée maximale ne puisse excéder 4 ans.
  
  En ce qui concerne les lots n°1 et 3 à 7, Le délai maximal de livraison est fixé à 30 jours ouvrables pour l’entièreté de la commande à compter de la réception du bon de commande par le titulaire.Toutefois, le candidat peut proposer un délai inférieur à l"article E2 de l’acte d’engagement.
  
  En ce qui concerne le lot n°2, le délai maximal de mise à disposition de l’entièreté des ouvrages est de 48 heures ouvrables à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai inférieur à l"article E2 de l’acte d’engagement.
  
  Pour le lot 8 : livres d’occasion, s’agissant d’un accord-cadre à bons de commande multi attributaires (3 titulaires maximum), le titulaire classé en première position disposera d’un délai maximum de 5 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande pour indiquer à Troyes Champagne Métropole les titres dont il dispose. Il disposera ensuite du délai maximum qu’il a indiqué à l’article E2 de son acte d’engagement (maximum 25 jours ouvrables) pour assurer la livraison des titres identifiés comme disponibles.
  Pour les autres titres figurant sur ledit bon de commande, et indiqués comme non disponibles par le titulaire de première position, le titulaire classé derrière celui qui a été consulté en premier lieu sera alors consulté pour pourvoir au complément de commande. De la même manière, ce titulaire disposera de 5 jours ouvrables pour indiquer à Troyes Champagne Métropole s’il est en capacité de fournir les livres attendus, puis du délai maximum indiqué à l’article E2 de son acte d’engagement (maximum 25 jours ouvrables) pour exécuter la livraison.
  Enfin, dans le cas où certains titres ne seraient pas disponibles chez le second titulaire consulté, le dernier titulaire sera consulté pour compléter la commande. Il disposera d’un délai de 5 jours pour confirmer la disponibilité des titres demandés et du délai de livraison indiqué à l’article E2 de son acte d’engagement (maximum 25 jours ouvrables).
  Toutefois, le candidat peut proposer un délai inférieur à l"article E2 de l’acte d’engagement.
• Mode de passation : Appel d"offres ouvert
• Type de marché : Fournitures
• Secteur d"activité : Produits de l"édition; produits imprimés ou reproduits
• Lot(s) :
• Lot n°1 : Livres documentaires et de loisirs, livres-CD
• Lot n°2 : Livres numériques dans le cadre du PNB
• Lot n°3 : Ouvrages de fiction et de littérature générale et textes lus
• Lot n°4 : Erudition et fonds local, livres bilingues et en langues originales étrangères (jeunesse et adulte)
• Lot n°5 : Livres, livres-CD et usuels jeunesse
• Lot n°6 : Bandes dessinées
• Lot n°7 : Livres en gros caractères, documents écrits destinés aux personnes déficientes visuelles
• Lot n°8 : Livres d’occasion
• Critères de jugement des offres :
• Se reporter au règlement de la consultation.
• Référence DUME : usjeuece
• Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d"utilisation avant d"effectuer votre réponse à la consultation.

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