REALISATION DU MAGAZINE TOURISTIQUE « EFFERVESCENCE » POUR LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE (Франция - Тендер #43107890)

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• Description de la consultation :
• Titre : REALISATION DU MAGAZINE TOURISTIQUE « EFFERVESCENCE » POUR LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
• Objet de la consultation : La présente consultation vise à la réalisation du magazine touristique « EFFERVESCENCE » pour la communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole, à raison de deux numéros par an.
  La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1.1° du Code de la commande publique.
  En application de l’article L2113-11 du Code de la commande publique, le présent accord-cadre n’est pas alloti. Au risque de rendre techniquement difficile l’exécution des prestations, elles rendent nécessaire leur réalisation par un prestataire unique.
  En effet, l’allotissement mettrait en difficulté la ligne éditoriale du magazine, c’est-à-dire le style conceptuel et rédactionnel qui sont indissociables.
  
  En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, les prestations de cet accord-cadre seront conclues avec un montant maximum fixé en valeur de 50 000 euros HT par an.
  
  Le marché public est traité à prix unitaires.
  
  L"accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. Il est reconductible deux fois par voie tacite pour une année. La durée maximale de l’accord-cadre est de 3 ans.
  Le délai d’exécution des prestations (date limite pour remettre le livrable) sera indiqué sur chaque bon de commande.
  
  Le délai de validité des offres est fixé à 150 jours à compter de la date limite de remise des offres.
  
  Quant au délai de validité des propositions négociées, il sera de 120 jours à compter de la date limite de remise des offres négociées.
  
  Forme juridique que devra revêtir le(s) soumissionnaire(s)
  Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n"est imposée par le pouvoir adjudicateur.
  Néanmoins, conformément à l"article R2142-21 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois :
  -en qualité de candidats individuels et de membres d"un ou plusieurs groupements ;
  -en qualité de membres de plusieurs groupements.
  
  En cas d"attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l"exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l"article R2142-24 du Code de la commande publique.
• Mode de passation : Procédure adaptée ouverte
• Type de marché : Services
• Secteur d"activité : Autres prestations de services
• Lot(s) : Lot unique
• Critères de jugement des offres :
• Se reporter au règlement de la consultation.
• Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d"utilisation avant d"effectuer votre réponse à la consultation.

• Attention :
  Au moins une question a été répondue par l"acheteur, nous vous invitons à bien en prendre connaissance en téléchargeant le registre des questions/réponses ci-dessous.
• Registre des questions/réponses