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Регистрация
I.1) Nom et adresses : TRINOVAL, Chemin rural 3, F - 80640 Thieulloy l"abbaye, Tél : +33 322903660, courriel : s.dulary@trinoval.fr
Code NUTS : FRE23
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.trinoval.fr
Adresse du profil d"acheteur : https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation&orgAcronyme=SOMPO
I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l"adresse : https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation&orgAcronyme=SOMPO
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation&orgAcronyme=SOMPO,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : Syndicat Mixte Interdépartemental de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères
I.5) Activité principale : Autre : Collecte et traitement des déchets ménagers non dangereux.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : TRI DES DECHETS RECYCLABLES
II.1.2) Code CPV principal : 90510000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : TRI DES DECHETS RECYCLABLES
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d"attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Flux des emballages ménagers en plastique ou métal avec extension de consignes de tri collectés en porte à porte (PAP)
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90510000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FRE23
Lieu principal d"exécution : Thieulloy l"abbaye
II.2.4) Description des prestations : Flux des emballages ménagers en plastique ou métal avec extension de consignes de tri collectés en porte à porte (PAP)
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Marché reconductible 1 fois pour une durée de 6 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Se référer à l"article 4.4 du Réglement de la Consultation
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Flux des journaux, revues et magazines, des papiers cartons et cartonnettes collectés en points d"apports volontaires (PAV)
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90510000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FRE23
Lieu principal d"exécution : Thieulloy l"abbaye
II.2.4) Description des prestations : Flux des journaux, revues et magazines, des papiers cartons et cartonnettes collectés en points d"apports volontaires (PAV
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Marché reconductible 1 fois pour une durée de 6 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Se référer à l"article 4.4 du Réglement de la Consultation
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D"ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l"activité professionnelle, y compris exigences relatives à l"inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d"exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l"exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l"accord-cadre ou le système d"acquisition dynamique
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d"offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l"accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l"accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d"ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 05/06/2023 à 10 h 00
IV.2.3) Date d"envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l"offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7) Modalités d"ouverture des offres :
Date : 05 juin 2023 à 10 h 00
Lieu : Thieulloy l"abbaye
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il ne s"agit pas d"un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif, 14 Rue Lemercier - CS81114, F - 80011 AMIENS, Tél : +33 322336170, courriel : Greffe.ta-amiens@juradm.fr, adresse internet : http://Amiens.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l"introduction de recours
VI.5) Date d"envoi du présent avis : 05 mai 2023
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