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Libellé
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Estimé € HT
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CPV
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N° 01
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Maçonnerie, démolition, carrelage
Description : L"accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2022 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure et se terminera au 31 décembre 2022.
Le nombre d"attributaires pour le présent lot est de 3.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de :
- marchés publics de travaux/prestations similaires
- de la reconduction de l"AC
Reconductions : Oui
Le présent accord-cadre est renouvelable 2 fois pour une durée d"un an, par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois années.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Qualifications requises :
QUALIBAT 1442 - Etaiements (technicité confirmée)
QUALIBAT 2111 - Maçonnerie (technicité courante) et béton armé courant
QUALIBAT 1111 - Démolition (technicité courante)
QUALIBAT 2121 - Ravalement en maçonnerie
QUALIBAT 6312 - Carrelages, revêtements, mosaïques (technicité confirmée)
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45210000
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N° 02
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Faux-plafond, cloisons, doublage intérieur
Description : L"accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2022 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure et se terminera au 31 décembre 2022.
Le nombre d"attributaires pour le présent lot est de 3.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de :
- marchés publics de travaux/prestations similaires
- de la reconduction de l"AC
Reconductions : Oui
Le présent accord-cadre est renouvelable 2 fois pour une durée d"un an, par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois années.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Qualifications requises :
QUALIBAT 4131 - Plaques de plâtre (technicité courante)
QUALIBAT 6611 - Fourniture et pose de plafonds suspendus modulaires (technicité courante)
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45421152
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N° 03
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Menuiseries extérieures
Description : L"accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2022 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure et se terminera au 31 décembre 2022.
Le nombre d"attributaires pour le présent lot est de 3.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de :
- marchés publics de travaux/prestations similaires
- de la reconduction de l"AC
Reconductions : Oui
Le présent accord-cadre est renouvelable 2 fois pour une durée d"un an, par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois années.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Qualifications requises :
QUALIBAT 3512 - Fourniture et pose de menuiseries extérieures dans tout type de bâtiment
QUALIBAT 4362 - Fourniture et pose d"ouvrages extérieurs en bois
QUALIBAT 4512 - Fourniture et pose de volets, stores, portails, rideaux, grilles, portes de garages sectionnelles, collectif, tertiaire et industriel
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45421000
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N° 04
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Menuiseries intérieures
Description : L"accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2022 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure et se terminera au 31 décembre 2022.
Le nombre d"attributaires pour le présent lot est de 3.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de :
- marchés publics de travaux/prestations similaires
- de la reconduction de l"AC
Reconductions : Oui
Le présent accord-cadre est renouvelable 2 fois pour une durée d"un an, par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois années.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Qualifications requises :
QUALIBAT 4312 - Fourniture et pose de menuiserie en bois (technicité confirmée)
QUALIBAT 4341 - Parquets flottants (technicité courante)
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45421000
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N° 05
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Peinture, revêtements de sols souples
Description : L"accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2022 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure et se terminera au 31 décembre 2022.
Le nombre d"attributaires pour le présent lot est de 3.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de :
- marchés publics de travaux/prestations similaires
- de la reconduction de l"AC
Reconductions : Oui
Le présent accord-cadre est renouvelable 2 fois pour une durée d"un an, par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois années.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Qualifications requises :
QUALIBAT 6111 - Peinture et ravalement (technicité courante)
QUALIBAT 6121 - Ravalement en peinture
QUALIBAT 6223 - Revêtements résilients (PVC, caoutchouc, linoléum) (technicité supérieure)
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45442110
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N° 06
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Stores, occultations, protections solaires
Description : L"accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2022 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure et se terminera au 31 décembre 2022.
Le nombre d"attributaires pour le présent lot est de 2.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de :
- marchés publics de travaux/prestations similaires
- de la reconduction de l"AC
Reconductions : Oui
Le présent accord-cadre est renouvelable 2 fois pour une durée d"un an, par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois années.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Qualification requise :
QUALIBAT 4532 - Fabrication et pose de protections solaires (technicité confirmée)
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45421143
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N° 07
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Serrurerie, métallerie, portes de garage et sectionnelles, bardage
Description : L"accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2022 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure et se terminera au 31 décembre 2022.
Le nombre d"attributaires pour le présent lot est de 2.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de :
- marchés publics de travaux/prestations similaires
- de la reconduction de l"AC
Reconductions : Oui
Le présent accord-cadre est renouvelable 2 fois pour une durée d"un an, par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois années.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Qualifications requises :
QUALIBAT 4412 - Métallerie (technicité confirmée)
QUALIBAT 4512 - Fourniture et pose de volets, stores, portails, rideaux, grilles, portes de garages sectionnelles, collectif, tertiaire et industriel
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44316500
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N° 08
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Charpente, couverture, zinguerie
Description : L"accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2022 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure et se terminera au 31 décembre 2022.
Le nombre d"attributaires pour le présent lot est de 3.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de :
- marchés publics de travaux/prestations similaires
- de la reconduction de l"AC
Reconductions : Oui
Le présent accord-cadre est renouvelable 2 fois pour une durée d"un an, par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois années.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Qualifications requises :
QUALIBAT 2301 - Fourniture et pose de charpente traditionnelle et structure en bois (technicité courante)
QUALIBAT 3101 - Tuiles à emboîtement ou à glissement
QUALIBAT 3132 - Ardoises (technicité confirmée)
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45261000
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N° 09
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Etanchéité
Description : L"accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2022 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure et se terminera au 31 décembre 2022.
Le nombre d"attributaires pour le présent lot est de 3.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de :
- marchés publics de travaux/prestations similaires
- de la reconduction de l"AC
Reconductions : Oui
Le présent accord-cadre est renouvelable 2 fois pour une durée d"un an, par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois années.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Qualification requise :
QUALIBAT 3212 - Étanchéité en matériaux bitumineux en feuilles (technicité confirmée)
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45261420
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N° 10
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Clôtures, portails, automatismes
Description : L"accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2022 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure et se terminera au 31 décembre 2022.
Le nombre d"attributaires pour le présent lot est de 2.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de :
- marchés publics de travaux/prestations similaires
- de la reconduction de l"AC
Reconductions : Oui
Le présent accord-cadre est renouvelable 2 fois pour une durée d"un an, par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois années.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Qualifications requises :
QUALIBAT 1331 - Poteaux et Clôtures
QUALIBAT 4441 - Clôture métallique (technicité courante)
QUALIBAT 4512 - Fourniture et pose de volets, stores, portails, rideaux, grilles, portes de garages sectionnelles, collectif, tertiaire et industriel
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34928200
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N° 11
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Electricité
Description : L"accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2022 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure et se terminera au 31 décembre 2022.
Le nombre d"attributaires pour le présent lot est de 3.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de :
- marchés publics de travaux/prestations similaires
- de la reconduction de l"AC
Reconductions : Oui
Le présent accord-cadre est renouvelable 2 fois pour une durée d"un an, par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois années.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Qualification requise :
QUALIFELEC E2CF3
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45310000
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N° 12
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Plomberie
Description : L"accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2022 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure et se terminera au 31 décembre 2022.
Le nombre d"attributaires pour le présent lot est de 3.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de :
- marchés publics de travaux/prestations similaires
- de la reconduction de l"AC
Reconductions : Oui
Le présent accord-cadre est renouvelable 2 fois pour une durée d"un an, par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois années.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Qualification requise :
QUALIBAT 5112 - Installation de plomberie sanitaire pour des bâtiments sans surpresseur supérieurs à 1000 m²
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45330000
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N° 13
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Chauffage, ventilation, climatisation
Description : L"accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2022 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure et se terminera au 31 décembre 2022.
Cet accord-cadre est mono attributaire.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de :
- marchés publics de travaux/prestations similaires
- de la reconduction de l"AC
Reconductions : Oui
Le présent accord-cadre est renouvelable 2 fois pour une durée d"un an, par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois années.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Qualifications requises :
QUALIBAT 5312 - Installations thermiques (technicité confirmée)
QUALIBAT 5421 - Climatiseurs individuels (technicité courante)
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45331000
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N° 14
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Voirie, réseaux divers, terrassement
Description : L"accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2022 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure et se terminera au 31 décembre 2022.
Le nombre d"attributaires pour le présent lot est de 3.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de :
- marchés publics de travaux/prestations similaires
- de la reconduction de l"AC
Reconductions : Oui
Le présent accord-cadre est renouvelable 2 fois pour une durée d"un an, par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois années.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Qualifications requises :
QUALIBAT 1311 - Terrassements - Fouilles (technicité courante)
QUALIBAT 1341 - Aménagements de chaussées et trottoirs
QUALIBAT 1342 - Pavage
QUALIBAT 1321 - Canalisations d"assainissement (technicité courante)
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45233200
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N° 15
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Vitrerie, miroiterie
Description : L"accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2022 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure et se terminera au 31 décembre 2022.
Cet accord-cadre est mono attributaire.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de :
- marchés publics de travaux/prestations similaires
- de la reconduction de l"AC
Reconductions : Oui
Le présent accord-cadre est renouvelable 2 fois pour une durée d"un an, par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois années.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Qualification requise :
QUALIBAT 4711 - Produits verriers (technicité courante)
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45441000
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N° 16
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Assainissement
Description : L"accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2022 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure et se terminera au 31 décembre 2022.
Cet accord-cadre est mono attributaire.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de :
- marchés publics de travaux/prestations similaires
- de la reconduction de l"AC
Reconductions : Oui
Le présent accord-cadre est renouvelable 2 fois pour une durée d"un an, par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois années.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Qualification requise :
QUALIBAT 1322 - Assainissement autonome (technicité confirmée)
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45232410
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N° 17
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Désamiantage
Description : L"accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2022 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure et se terminera au 31 décembre 2022.
Cet accord-cadre est mono attributaire.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de :
- marchés publics de travaux/prestations similaires
- de la reconduction de l"AC
Reconductions : Oui
Le présent accord-cadre est renouvelable 2 fois pour une durée d"un an, par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois années.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Qualification requise :
QUALIBAT 1552 - Traitement de l"amiante
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45262660
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N° 18
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Fourniture et pose de matériel de cuisine
Description : L"accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2022 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure et se terminera au 31 décembre 2022.
Cet accord-cadre est mono attributaire.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de :
- marchés publics de travaux/prestations similaires
- de la reconduction de l"AC
Reconductions : Oui
Le présent accord-cadre est renouvelable 2 fois pour une durée d"un an, par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois années.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Qualification requise :
QUALICUISINES
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39221000
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N° 19
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Nettoyage de chantiers / Déménagement
Description : L"accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2022 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure et se terminera au 31 décembre 2022.
Cet accord-cadre est mono attributaire.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les options correspondent à une notion du droit de l"UE. Elles constituent des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de
manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s"agit, dans le cas présent, de :
- marchés publics de travaux/prestations similaires
- de la reconduction de l"AC
Reconductions : Oui
Le présent accord-cadre est renouvelable 2 fois pour une durée d"un an, par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois années.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Qualification requise :
QUALIPROPRES
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90911200
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Habilitation à exercer l"activité professionnelle, y compris exigences relatives à l"inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les candidats seront jugés sur leurs capacités :
- économique et financière (chiffre d"affaires)
- techniques et professionnelles (moyens humains, techniques, références, qualification et/ou tout document permettant de juger de la capacité du candidat à réaliser les
prestations).
Les soumissionnaires devront remettre les documents suivants :
- Une lettre de candidature.
- La déclaration sur l"honneur certifiant que le candidat n"entre dans aucune des interdictions de l"article R2143-3 du Code de la commande publique (voir modèle dans le dossier de
consultation). Il est vivement conseillé au soumissionnaire de signer électroniquement ce document.
- Sous-traitance : si le candidat s"appuie sur les capacités d"un ou plusieurs sous-traitants, il doit justifier des capacités de ce ou ces sous-traitants. Il doit également apporter
la preuve qu"il en disposera pour l"exécution de l"accord-cadre et fournir une déclaration du sous-traitant indiquant qu"il ne tombe pas sous le coup d"une interdiction de
soumissionner.
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Une déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet de l"accord-cadre, portant au maximum sur les trois
derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces
chiffres d"affaires sont disponibles.
Les entreprises nouvellement créées pourront apporter la preuve de leurs capacités par tout autre document équivalent.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Pour les lots n°1 à n°17 : une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d"attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Cette liste indique le maitre d"ouvrage, la nature, le montant, la date et le lieu d"exécution des travaux.
Pour les lots n°18 et n°19 : une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, assortie d"attestations de bonne exécution pour les travaux les plus
importants. Cette liste indique le maitre d"ouvrage, la nature, le montant, la date et le lieu d"exécution des prestations.
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pendant les trois dernières années.
L"indication des titres d"études et professionnels du candidat ou des cadres de l"entreprise, notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle de
l"accord-cadre.
L"indication des techniciens ou des organismes techniques, qu"ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et
auquel le candidat pourra faire appel pour l"exécution de l"ouvrage.
Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l"acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats
équivalents d"organismes établis dans d"autres Etats
membres.
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